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Arrêté du 5 janvier 2010

Article 1

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Article 1

Il est créé un certificat de spécialisation « cerf-volant » associé aux spécialités du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et aux mentions du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » et du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « performance sportive », qui figurent en annexe I du présent arrêté. Il est composé de deux unités capitalisables (UC).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 février 2022

Créé le 29 janvier 2010 · Abrogé le 1 février 2022

Il est créé un certificat de spécialisation « cerf-volant » associé aux spécialités du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et aux mentions du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » et du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « performance sportive », qui figurent en annexe I du présent arrêté. Il est composé de deux unités capitalisables (UC).

Historique des versions

En vigueur du vendredi 29 janvier 2010 au lundi 31 janvier 2022

Source : Légifrance