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Arrêté du 15 mars 2010

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Article 6

Le référentiel professionnel et le référentiel de certification mentionnés aux articles D. 212-37 (Diplôme d'État pour les métiers du sport et de l'animation) et D. 212-38 (Les référentiels pour le diplôme d'État du sport) du code du sport figurent respectivement en annexes du présent arrêté.

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Abrogé1 février 2022

Créé le 28 mars 2010 · Abrogé le 1 février 2022

Le référentiel professionnel et le référentiel de certification mentionnés aux articles D. 212-37 (Diplôme d'État pour les métiers du sport et de l'animation) et D. 212-38 (Les référentiels pour le diplôme d'État du sport) du code du sport figurent respectivement en annexes du présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 28 mars 2010 au lundi 31 janvier 2022

Source : Légifrance