Créé le 15 janvier 2022
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Abrogation d'arrêtés concernant des unités capitalisables complémentaires
Résumé. À partir du 1er février 2022, des anciens règlements sur des modules de sport supplémentaires sont supprimés.
Les arrêtés suivants portant création d'unités capitalisables complémentaires sont abrogés à compter du 1er février 2022 :
- arrêté du 21 mai 2004 portant création de l'unité capitalisable complémentaire " rugby à XIII " au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ;
- arrêté du 19 août 2005 portant création de l'unité capitalisable complémentaire " culturisme " au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport ;
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 29 juin 2009Art. 1 → Version 1Arrêté du 29 juin 2009Art. 2 → Version 1Arrêté du 29 juin 2009Art. 3 → Version 1Arrêté du 29 juin 2009Art. 4 → Version 1Arrêté du 29 juin 2009Art. 5 → Version 1Arrêté du 29 décembre 2011Art. 1 → Version 1Arrêté du 29 décembre 2011Art. 2 → Version 1Arrêté du 29 décembre 2011Art. 3 → Version 1Arrêté du 29 décembre 2011Art. 4 → Version 1Arrêté du 29 décembre 2011Art. 5 → Version 1Arrêté du 29 décembre 2011Art. Annexe → Version 1
-Arrêté du 29 juin 2009Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5
-Arrêté du 29 décembre 2011Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. Annexe