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Modification des compétences attestées par le diplôme de handball
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2
- Arrêté du 4 janvier 2008Art. 2
1 version
1 modifié
1 cité
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modifiant l'arrêté du 4 janvier 2008 modifié portant création de la mention « handball » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
La ministre des sports des jeux Olympiques et Paralympiques,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1 (Diplôme obligatoire pour enseigner le sport), R. 212-10-17 (Tests d'entrée pour les formations sportives), D. 212-35 (Diplôme d'État dans le sport et l'éducation) et suivants, et A. 212-49 (Organisation des spécialités dans le diplôme d'État du sport) et suivants ;
Vu le décret n° 2021-393 du 2 avril 2021 (Modification des diplômes dans le domaine de la jeunesse et du sport) relatif aux certificat professionnel, brevet professionnel, diplôme d'Etat et diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et à leurs certificats complémentaires ;
Vu l'arrêté du 4 janvier 2008 modifié portant création de la mention « handball » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative « sport et animation » en date du 28 novembre 2023,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 janvier 2008Art. 2
1 version
1 modifié
1 cité
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 janvier 2008Art. 2 bis
1 version
1 créé
2 cités
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 janvier 2008Art. 3
1 version
1 modifié
2 cités
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 janvier 2008Art. 4
1 version
1 modifié
3 cités
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 janvier 2008Art. 5
1 version
1 modifié
4 cités
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 janvier 2008Art. 6
1 version
1 modifié
1 cité
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 janvier 2008Art. 6 bis
1 version
1 abrogé
1 cité
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 janvier 2008Art. 7
1 version
1 modifié
1 cité
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 janvier 2008Art. 8, Art. 9
1 version
2 abrogés
2 cités
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 janvier 2008Art. ANNEXE I, Art. ANNEXE II, Art. ANNEXE III
1 version
3 modifiés
6 cités
En vigueur depuis le 12 avril 2024
Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formations ouvertes à compter de sa publication, à l'exception des dispositions figurant au dernier alinéa des points a, b, c et d de l'article 6 (Précision des qualifications pour le diplôme d'État de handball) modifié par l'article 6 (Précision des qualifications pour le diplôme d'État de handball) du présent arrêté qui s'appliquent à compter du 1er janvier 2025.
1 version
En vigueur depuis le 12 avril 2024
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 28 mars 2024.
Pour la ministre et par délégation :
La directrice des sports,
F. Bourdais
En vigueur depuis le vendredi 12 avril 2024