JORF n°0085 du 11 avril 2024

Arrêté du 28 mars 2024

La ministre des sports des jeux Olympiques et Paralympiques,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, R. 212-10-17, D. 212-35 et suivants, et A. 212-49 et suivants ;

Vu le décret n° 2021-393 du 2 avril 2021 relatif aux certificat professionnel, brevet professionnel, diplôme d'Etat et diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et à leurs certificats complémentaires ;

Vu l'arrêté du 4 janvier 2008 modifié portant création de la mention « handball » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » ;

Vu l'avis de la commission professionnelle consultative « sport et animation » en date du 28 novembre 2023,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 4 janvier 2008

Résumé Les règles de l'article 2 de 2008 sont changées.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 4 janvier 2008 > > Art. 2 > >

1 version

1 modifié

1 cité

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 4 janvier 2008

Résumé Un nouvel article est ajouté à un ancien arrêté.

A créé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 4 janvier 2008 > > Art. 2 bis > >

1 version

1 créé

2 cités

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 4 janvier 2008

Résumé Un nouvel arrêté a changé une partie d'un autre arrêté.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 4 janvier 2008 > > Art. 3 > >

1 version

1 modifié

2 cités

Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'un arrêté

Résumé L'article modifie des règles d'un autre arrêté.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 4 janvier 2008 > > Art. 4 > >

1 version

1 modifié

3 cités

Article 5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 4 janvier 2008

Résumé Les règles de l'arrêté du 4 janvier 2008 ont été changées.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 4 janvier 2008 > > Art. 5 > >

1 version

1 modifié

4 cités

Article 6

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 4 janvier 2008

Résumé Les modifications doivent indiquer la date où elles ont été faites.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 4 janvier 2008 > > Art. 6 > >

1 version

1 modifié

1 cité

Article 7

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Abrogation de dispositions spécifiques

Résumé Un article a été supprimé.

A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 4 janvier 2008 > > Art. 6 bis > >

1 version

1 abrogé

1 cité

Article 8

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 4 janvier 2008

Résumé Cet article apporte des modifications spécifiques à un autre texte.}

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 4 janvier 2008 > > Art. 7 > >

1 version

1 modifié

1 cité

Article 9

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Abrogation des articles 8 et 9 de l'arrêté du 4 janvier 2008

Résumé Les règles des articles 8 et 9 d'un ancien arrêté sont maintenant supprimées.

A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 4 janvier 2008 > > Art. 8, Art. 9 > >

1 version

2 abrogés

2 cités

Article 10

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des annexes de l'arrêté du 4 janvier 2008

Résumé L'article 10 met à jour les annexes d'un autre arrêté.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 4 janvier 2008 > > Art. ANNEXE I, Art. ANNEXE II, Art. ANNEXE III > >

1 version

3 modifiés

6 cités

Article 11

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Entrée en vigueur des dispositions de l'arrêté

Résumé Les règles de l'arrêté s'appliquent dès aujourd'hui, sauf quelques-unes qui commenceront en 2025.

Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formations ouvertes à compter de sa publication, à l'exception des dispositions figurant au dernier alinéa des points a, b, c et d de l'article 6 modifié par l'article 6 du présent arrêté qui s'appliquent à compter du 1er janvier 2025.

1 version

Article 12

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication au Journal Officiel

Résumé Cet arrêté sera publié dans le journal officiel de la France.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait le 28 mars 2024.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice des sports,

F. Bourdais