Arrêté du 28 mars 2024

Article 10

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Article 10

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 4 janvier 2008

Art. ANNEXE I, Art. ANNEXE II, Art. ANNEXE III

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Modification des dispenses pour le diplôme d'État de la jeunesse et du sport spécialité handball

Résumé. Les titulaires de certaines certifications en handball sont dispensés de certaines exigences pour entrer en formation ou obtenir des unités capitalisables du diplôme d'État de la jeunesse et du sport.

A modifié les dispositions suivantes :

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