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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression des modalités d'évaluation pour le diplôme de handball
Résumé. L'arrêté du 28 mars 2024 supprime les règles d'évaluation pour le diplôme de handball.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 4 janvier 2008Art. 6 bis : Modalités d'évaluation pour un diplôme de handball
- Arrêté du 4 janvier 2008Art. 6 bis