Arrêté du 28 mars 2024

Article 9

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Article 9

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 4 janvier 2008

Art. 8, Art. 9

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Suppression des conditions pour l'obtention du diplôme d'éducateur sportif de handball

Résumé. L'arrêté du 28 mars 2024 supprime les articles qui permettaient aux éducateurs sportifs de handball d'obtenir un diplôme après deux saisons d'entraînement.

A abrogé les dispositions suivantes :

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