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Ajout des référentiels pour le diplôme d'État du sport
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 janvier 2008Art. 2 bis
Arrêté du 28 mars 2024
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 janvier 2008
Art. 2 bis
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A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 janvier 2008Art. 2 bis
Source : Légifrance