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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Précision des qualifications pour le diplôme d'État de handball
Résumé. Les qualifications des formateurs, tuteurs et évaluateurs pour le diplôme d'État de handball sont précisées.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 4 janvier 2008Art. 6 : Dispense de vérification pour les diplômés en handball
→ Version 4
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- Arrêté du 4 janvier 2008Art. 6