Abrogé12 avril 2024
Abrogé par Arrêté du 28 mars 2024 - art. 9
Créé le 17 janvier 2008 · En vigueur du 6 janvier 2020 au 11 avril 2024
Le tableau récapitulatif des dispenses et équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ perfectionnement sportif ” mention “ handball ” figure en annexe III au présent arrêté.