Arrêté du 4 janvier 2008

Article 8

Abrogé12 avril 2024

Créé le 17 janvier 2008 · En vigueur du 6 janvier 2020 au 11 avril 2024

Le tableau récapitulatif des dispenses et équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ perfectionnement sportif ” mention “ handball ” figure en annexe III au présent arrêté.

Effets de cet article

Historique des versions

En vigueur du lundi 6 janvier 2020 au jeudi 11 avril 2024

Modifié parArrêté du 24 décembre 2019art. 7

En vigueur du jeudi 17 janvier 2008 au dimanche 5 janvier 2020