Abrogé par Arrêté du 28 mars 2024 - art. 9
Créé le 17 janvier 2008 · Abrogé le 12 avril 2024
Le tableau récapitulatif des dispenses et équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ perfectionnement sportif ” mention “ handball ” figure en annexe III au présent arrêté.