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Suppression des articles de l'arrêté du 27 juillet
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 juillet 2012Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9
Arrêté du 28 juillet 2023
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 juillet 2012
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 juillet 2012Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9
Source : Légifrance
Arrêté du 27 juillet 2012 (VT)
Utilisation obligatoire des moyens de substitution pour les aéronefs
Arrêté du 27 juillet 2012 · art. 2 (VT)
Limitation de l'utilisation des moteurs auxiliaires dans les aéroports
Arrêté du 27 juillet 2012 · art. 6 (VT)
Définitions des termes techniques pour les aéronefs
Arrêté du 27 juillet 2012 · art. 1 (VT)
Limitation d'utilisation du moteur auxiliaire avant le départ
Arrêté du 27 juillet 2012 · art. 3 (VT)
Limitation de l'utilisation du moteur auxiliaire des avions
Arrêté du 27 juillet 2012 · art. 4 (VT)
Dérogations pour des raisons de sécurité
Arrêté du 27 juillet 2012 · art. 5 (VT)
Rapport annuel sur l'utilisation des moteurs auxiliaires dans les avions
Arrêté du 27 juillet 2012 · art. 7 (VT)
Entrée en vigueur d'un arrêté sur l'utilisation des moteurs auxiliaires
Arrêté du 27 juillet 2012 · art. 8 (VT)
Régulation de l'utilisation des moteurs auxiliaires dans les avions
Arrêté du 27 juillet 2012 · art. 9 (VT)