JORF n°0142 du 20 juin 2025

Arrêté du 27 mai 2025

La ministre du travail, de la santé, des solidarités et des familles et le ministre des armées,

Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 1434-3, L. 6111-1, L. 6112-1, L. 6112-2, L. 6112-3, L. 6141-2, L. 6147-7, L. 6147-8 et R. 6147-113 ;

Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L. 174-15 et R. 174-34 ;

Vu l'ordonnance n° 2018-20 du 17 janvier 2018 relative au service de santé des armées et à l'Institution nationale des invalides, notamment son article 25 ;

Vu l'arrêté du 20 décembre 2021 portant organisation du service de santé des armées ;

Vu l'arrêté du 13 mai 2024 fixant la liste prévue à l'article L. 6147-7 du code de la santé publique,

Arrêtent :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l’arrêté du 13 mai 2024

Résumé Un texte officiel est changé pour respecter les règles des articles 2 à 9.
Mots-clés : arrêtés modification législative administration publique

L'arrêté du 13 mai 2024 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 à 9 du présent arrêté.

1 version

1 cité

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l’arrêté du 13 mai 2024

Résumé Cet arrêté indique qu’il y a des changements dans un décret antérieur sans préciser les détails.
Mots-clés : Droit administratif Arrêtés

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 13 mai 2024 > > Art. null > >

1 version

1 modifié

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l’Arrêté du 13 mai 2024

Résumé Cet arrêté indique qu'il modifie un précédent arrêté sans préciser les changements.
Mots-clés : Droit administratif Décret

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 13 mai 2024 > > Art. null > >

1 version

1 modifié

Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modifications d’un décret antérieur

Résumé Cet arrêté indique qu’il y a des changements apportés à un décret antérieur mais ne précise pas ces modifications.
Mots-clés : Décret Amendement

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 13 mai 2024 > > Art. null > >

1 version

1 modifié

1 cité

Article 5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modifications apportées à l’Arrêté du 13 mai 2024

Résumé Cet arrêt modifie un décret antérieur mais ne précise pas les changements.
Mots-clés : Législation Décret

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 13 mai 2024 > > Art. null > >

1 version

1 modifié

Article 6

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Résumé
Mots-clés : Droit administratif

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 13 mai 2024 > > Art. null > >

1 version

1 modifié

Article 7

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l’arrêté du 13 mai 2024

Résumé Cet arrêté indique qu’une règle précédente est changée mais ne donne pas plus de détails.
Mots-clés : Réglementation Modifications législatives Arrêtés

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 13 mai 2024 > > Art. null > >

1 version

1 modifié

Article 8

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modifications de l’Arrêté du 13 mai 2024

Résumé Ce texte modifie un arrêté antérieur sans préciser les détails.
Mots-clés : Décret Modification législative

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 13 mai 2024 > > Art. null > >

1 version

1 modifié

1 cité

Article 9

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l’Arrêté du 13 mai 2024

Résumé L’arrêté du 27 mai 2025 indique qu’il ne modifie pas le contenu de l’arrêté antérieur.
Mots-clés : Décret Amendement Juridique

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 13 mai 2024 > > Art. null > >

1 version

1 modifié

Article 10

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait le 27 mai 2025.

Le ministre des armées,

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur central du service de santé des armées,

J. Margery

La ministre du travail, de la santé, des solidarités et des familles,

Pour la ministre et par délégation :

La directrice générale de l'offre de soins,

M. Daudé