Arrêté du 27 mai 2025

Article 1

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Article 1

L'arrêté du 13 mai 2024 susvisé (Extension des missions des hôpitaux militaires) est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Modification de l’arrêté du 13 mai 2024) à 9 (Modification de l’Arrêté du 13 mai 2024) du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 21 juin 2025

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Modification de l’arrêté du 13 mai 2024

Résumé. Un texte officiel est changé pour respecter les règles des articles 2 à 9.

L'arrêté du 13 mai 2024 susvisé (Extension des missions des hôpitaux militaires) est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Modification de l’arrêté du 13 mai 2024) à 9 (Modification de l’Arrêté du 13 mai 2024) du présent arrêté.

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En vigueur depuis le samedi 21 juin 2025

Source : Légifrance