JORF n°0142 du 20 juin 2025

Article 9

Article 9

L'annexe VIII « Région Auvergne-Rhône-Alpes » est ainsi modifiée :
1° Dans le tableau du point 1.1.1. « Activités nécessaires au soutien sanitaire des forces armées » :
a) Les lignes :
«

|Soins de suite et de réadaptation, uniquement sous la forme d'alternatives à l'hospitalisation| |----------------------------------------------------------------------------------------------| | Soins de suite et de réadaptation-Mention « polyvalent » | | Soins de suite et de réadaptation-Mention « locomoteur » | | Soins de suite et de réadaptation-Mention « cardio-vasculaire » | | Soins de suite et de réadaptation-Mention « pneumologie » |

»
sont remplacées par les lignes :
«

|Soins médicaux et de réadaptation, uniquement sous la forme d'alternatives à l'hospitalisation-Adulte| |-----------------------------------------------------------------------------------------------------| | Soins de suite et de réadaptation-Soins polyvalents | | Soins médicaux et de réadaptation-Affections de l'appareil locomoteur | | Soins de suite et de réadaptation-Affections cardio-vasculaires | | Soins médicaux et de réadaptation-Affections respiratoires |

» ;
b) La ligne suivante est supprimée :
«

|Soins de suite et de réadaptation-Mention système nerveux| |---------------------------------------------------------|

» ;
2° Après le point 1.1.1. « Activités nécessaires au soutien sanitaire des forces armées », il est inséré un point 1.1.2. ainsi rédigé :

« 1.1.2. Activités répondant principalement aux besoins de santé du territoire

|Soins médicaux et de réadaptation, uniquement sous la forme d'alternatives à l'hospitalisation| |----------------------------------------------------------------------------------------------| | Soins de suite et de réadaptation-Affections du système nerveux-Adulte |

» ;
3° Dans le tableau du point 3. « Activités spécifiques et partenariats », la ligne :
«

|Balnéothérapie| |--------------|

»
est remplacée par la ligne :
«

|Etat néant| |----------|

».


Historique des versions

Version 1

L'annexe VIII « Région Auvergne-Rhône-Alpes » est ainsi modifiée :

1° Dans le tableau du point 1.1.1. « Activités nécessaires au soutien sanitaire des forces armées » :

a) Les lignes :

«

Soins de suite et de réadaptation, uniquement sous la forme d'alternatives à l'hospitalisation

Soins de suite et de réadaptation-Mention « polyvalent »

Soins de suite et de réadaptation-Mention « locomoteur »

Soins de suite et de réadaptation-Mention « cardio-vasculaire »

Soins de suite et de réadaptation-Mention « pneumologie »

»

sont remplacées par les lignes :

«

Soins médicaux et de réadaptation, uniquement sous la forme d'alternatives à l'hospitalisation-Adulte

Soins de suite et de réadaptation-Soins polyvalents

Soins médicaux et de réadaptation-Affections de l'appareil locomoteur

Soins de suite et de réadaptation-Affections cardio-vasculaires

Soins médicaux et de réadaptation-Affections respiratoires

» ;

b) La ligne suivante est supprimée :

«

Soins de suite et de réadaptation-Mention système nerveux

» ;

2° Après le point 1.1.1. « Activités nécessaires au soutien sanitaire des forces armées », il est inséré un point 1.1.2. ainsi rédigé :

« 1.1.2. Activités répondant principalement aux besoins de santé du territoire

Soins médicaux et de réadaptation, uniquement sous la forme d'alternatives à l'hospitalisation

Soins de suite et de réadaptation-Affections du système nerveux-Adulte

» ;

3° Dans le tableau du point 3. « Activités spécifiques et partenariats », la ligne :

«

Balnéothérapie

»

est remplacée par la ligne :

«

Etat néant

».