JORF n°0142 du 20 juin 2025

Article 4

Article 4

L'annexe III « Région Provence-Alpes-Côte d'Azur » est ainsi modifiée :
1° Les mots : « boulevard Sainte-Anne, BP 20545,83041 Toulon Cedex 9 » sont remplacés par les mots : « 2, boulevard Sainte-Anne, BP 600,83800 Toulon Cedex 9 » ;
2° Dans le tableau du point 1.1.1. « Activités nécessaires au soutien sanitaire des forces armées » :
a) La ligne :
«

|Unité d'hématologie équipée d'un système de traitement de l'air : 4 lits| |------------------------------------------------------------------------|

»
est remplacée par la ligne :
«

|Unité d'hématologie : 6 lits équipés d'un système de traitement de l'air| |------------------------------------------------------------------------|

» ;
b) La ligne :
«

|Soins surveillance continue adulte grands brûlés : 4 lits| |---------------------------------------------------------|

»
est remplacée par la ligne :
«

|Soins intensifs des grands brûlés : 4 lits| |------------------------------------------|

» ;
c) La ligne :
«

|Traitement des grands brûlés (hors réanimation et surveillance continue grands brûlés) : 4 lits| |-----------------------------------------------------------------------------------------------|

»
est remplacée par la ligne :
«

|Soins de surveillance des grands brûlés : 6 lits| |------------------------------------------------|

» ;
3° Dans le tableau du point 1.1.2. « Activités répondant principalement aux besoins de santé du territoire » :
a) La ligne :
«

|Soins critiques-modalité soins critiques adultes-mention 3° Soins intensifs en cardiologie : 6 lits| |---------------------------------------------------------------------------------------------------|

»
est remplacée par la ligne :
«

|Soins intensifs en cardiologie = USIC : 8 lits| |----------------------------------------------|

» ;
b) Après le tableau intitulé « Médecine-Chirurgie-Obstétrique », il est inséré le tableau suivant :
«

| Médecine nucléaire | Mention A | |-----------------------------------------------------------------------------------------|--------------------------| | Equipement |Nombre (à titre indicatif)| | Caméra à positon avec scanographe couplé TEP Scan | 1 | |Caméra à scintillation non munie de détecteur de positons (dont une munie d'un tube à RX)| 2 |

» ;
4° Dans le tableau du point 1.2.1. « Equipements, matériels lourds nécessaires au soutien médical des forces armées » :
a) La ligne :
«

|Scanographe à utilisation médicale :| 3 | |:-----------------------------------|:-:|

»
est remplacée par la ligne :
«

|Scanographe à utilisation médicale dont 1 en salle hybride multimodale :| 3 | |:-----------------------------------------------------------------------|:-:|

» ;
b) Après la ligne :
«

|Caisson hyperbare double chambre :| 1 | |:---------------------------------|:-:|

»,
est ajoutée la ligne :
«

|Appareil d'imagerie médicale pour radiologie interventionnelle :| 2 | |:---------------------------------------------------------------|:-:|

» ;
5° A la ligne : « Pharmacie à usage intérieur » du tableau « Autres activités ou installations (prévues au code de la santé publique) nécessaires au soutien médical des forces armées », la mention :

«-la préparation des médicaments radiopharmaceutiques ; »

est ajoutée après la mention :

«-la préparation des dispositifs médicaux stériles ; ».


Historique des versions

Version 1

L'annexe III « Région Provence-Alpes-Côte d'Azur » est ainsi modifiée :

1° Les mots : « boulevard Sainte-Anne, BP 20545,83041 Toulon Cedex 9 » sont remplacés par les mots : « 2, boulevard Sainte-Anne, BP 600,83800 Toulon Cedex 9 » ;

2° Dans le tableau du point 1.1.1. « Activités nécessaires au soutien sanitaire des forces armées » :

a) La ligne :

«

Unité d'hématologie équipée d'un système de traitement de l'air : 4 lits

»

est remplacée par la ligne :

«

Unité d'hématologie : 6 lits équipés d'un système de traitement de l'air

» ;

b) La ligne :

«

Soins surveillance continue adulte grands brûlés : 4 lits

»

est remplacée par la ligne :

«

Soins intensifs des grands brûlés : 4 lits

» ;

c) La ligne :

«

Traitement des grands brûlés (hors réanimation et surveillance continue grands brûlés) : 4 lits

»

est remplacée par la ligne :

«

Soins de surveillance des grands brûlés : 6 lits

» ;

3° Dans le tableau du point 1.1.2. « Activités répondant principalement aux besoins de santé du territoire » :

a) La ligne :

«

Soins critiques-modalité soins critiques adultes-mention 3° Soins intensifs en cardiologie : 6 lits

»

est remplacée par la ligne :

«

Soins intensifs en cardiologie = USIC : 8 lits

» ;

b) Après le tableau intitulé « Médecine-Chirurgie-Obstétrique », il est inséré le tableau suivant :

«

Médecine nucléaire

Mention A

Equipement

Nombre (à titre indicatif)

Caméra à positon avec scanographe couplé TEP Scan

1

Caméra à scintillation non munie de détecteur de positons (dont une munie d'un tube à RX)

2

» ;

4° Dans le tableau du point 1.2.1. « Equipements, matériels lourds nécessaires au soutien médical des forces armées » :

a) La ligne :

«

Scanographe à utilisation médicale :

3

»

est remplacée par la ligne :

«

Scanographe à utilisation médicale dont 1 en salle hybride multimodale :

3

» ;

b) Après la ligne :

«

Caisson hyperbare double chambre :

1

»,

est ajoutée la ligne :

«

Appareil d'imagerie médicale pour radiologie interventionnelle :

2

» ;

5° A la ligne : « Pharmacie à usage intérieur » du tableau « Autres activités ou installations (prévues au code de la santé publique) nécessaires au soutien médical des forces armées », la mention :

«-la préparation des médicaments radiopharmaceutiques ; »

est ajoutée après la mention :

«-la préparation des dispositifs médicaux stériles ; ».