Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abolition de plusieurs articles
Résumé. Cet article supprime des règles dans des textes plus anciens.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 20 juin 2011Art. 1 → Version 2Arrêté du 20 juin 2011Art. 2 → Version 1Arrêté du 20 juin 2011Art. 3 → Version 1Arrêté du 20 juin 2011Art. 4 → Version 1ARRÊTÉ du 20 octobre 2015Art. 2 → Version 1Arrêté du 3 décembre 2019Art. 3 → Version 1Arrêté du 20 juin 2011Art. 1 → Version 2Arrêté du 20 juin 2011Art. 2 → Version 1Arrêté du 20 juin 2011Art. 3 → Version 1Arrêté du 20 juin 2011Art. 4 → Version 1
- Arrêté du 20 juin 2011Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
- ARRÊTÉ du 20 octobre 2015Art. 2
- Arrêté du 3 décembre 2019Art. 3
- Arrêté du 20 juin 2011Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4