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Titre 5

DISPOSITIONS FINALES

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Article 12

Exécution de l'arrêté par le directeur général de l'École nationale supérieure maritime

JORF n°0054 du 4 mars 2023

Article 11

Article 11

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Abrogation de dispositions antérieures

Résumé Cet article supprime des règles anciennes sur les sélections et les inscriptions.

A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 18 mai 2021 > > Art. 1, Sct. Titre Ier : ORGANISATION DE LA SÉLECTION, Art. 2, Sct. Titre II : CRITÈRES DE SÉLECTION, Art. 3, Sct. Titre III : PROCÉDURES DE SÉLECTION, Art. 4, Art. 5, Sct. Titre IV : MODALITÉS D'INSCRIPTION, Art. 6, Sct. Titre V : NOMBRE DE PLACES, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11 > >

A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 3 juillet 2017 > > Sct. Titre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. Titre II : CONCOURS D'ADMISSION, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Titre III : SÉLECTION SUR TITRES, Art. 10, Sct. Titre IV : ADMISSION, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Sct. Annexe, Art. null > >

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Version 1

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 18 mai 2021

Art. 1, Sct. Titre Ier : ORGANISATION DE LA SÉLECTION, Art. 2, Sct. Titre II : CRITÈRES DE SÉLECTION, Art. 3, Sct. Titre III : PROCÉDURES DE SÉLECTION, Art. 4, Art. 5, Sct. Titre IV : MODALITÉS D'INSCRIPTION, Art. 6, Sct. Titre V : NOMBRE DE PLACES, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 3 juillet 2017

Sct. Titre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. Titre II : CONCOURS D'ADMISSION, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Titre III : SÉLECTION SUR TITRES, Art. 10, Sct. Titre IV : ADMISSION, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Sct. Annexe, Art. null