Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation de dispositions antérieures
Résumé. Cet article supprime des règles anciennes sur les sélections et les inscriptions.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 18 mai 2021Art. 1 → Version 1Arrêté du 18 mai 2021Sct. Titre Ier : ORGANISATION DE LA SÉLECTIONArrêté du 18 mai 2021Art. 2 → Version 1Arrêté du 18 mai 2021Sct. Titre II : CRITÈRES DE SÉLECTIONArrêté du 18 mai 2021Art. 3 → Version 1Arrêté du 18 mai 2021Sct. Titre III : PROCÉDURES DE SÉLECTIONArrêté du 18 mai 2021Art. 4 → Version 1Arrêté du 18 mai 2021Art. 5 → Version 1Arrêté du 18 mai 2021Sct. Titre IV : MODALITÉS D'INSCRIPTIONArrêté du 18 mai 2021Art. 6 → Version 1Arrêté du 18 mai 2021Sct. Titre V : NOMBRE DE PLACESArrêté du 18 mai 2021Art. 7 → Version 1Arrêté du 18 mai 2021Art. 8 → Version 1Arrêté du 18 mai 2021Art. 9 → Version 1Arrêté du 18 mai 2021Art. 10 → Version 1Arrêté du 18 mai 2021Art. 11 → Version 1
- Arrêté du 18 mai 2021Art. 1, Sct. Titre Ier : ORGANISATION DE LA SÉLECTION, Art. 2, Sct. Titre II : CRITÈRES DE SÉLECTION, Art. 3, Sct. Titre III : PROCÉDURES DE SÉLECTION, Art. 4, Art. 5, Sct. Titre IV : MODALITÉS D'INSCRIPTION, Art. 6, Sct. Titre V : NOMBRE DE PLACES, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 3 juillet 2017Sct. Titre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALESArrêté du 3 juillet 2017Art. 1 → Version 1Arrêté du 3 juillet 2017Art. 2 → Version 1Arrêté du 3 juillet 2017Art. 3 → Version 1Arrêté du 3 juillet 2017Art. 4 → Version 1Arrêté du 3 juillet 2017Art. 5 → Version 1Arrêté du 3 juillet 2017Sct. Titre II : CONCOURS D'ADMISSIONArrêté du 3 juillet 2017Art. 6 → Version 1Arrêté du 3 juillet 2017Art. 7 → Version 1Arrêté du 3 juillet 2017Art. 8 → Version 1Arrêté du 3 juillet 2017Art. 9 → Version 1Arrêté du 3 juillet 2017Sct. Titre III : SÉLECTION SUR TITRESArrêté du 3 juillet 2017Art. 10 → Version 1Arrêté du 3 juillet 2017Sct. Titre IV : ADMISSIONArrêté du 3 juillet 2017Art. 11 → Version 1Arrêté du 3 juillet 2017Art. 12 → Version 1Arrêté du 3 juillet 2017Art. 13 → Version 1Arrêté du 3 juillet 2017Art. 14 → Version 1Arrêté du 3 juillet 2017Art. 15 → Version 1Arrêté du 3 juillet 2017Sct. AnnexeArrêté du 3 juillet 2017Art. null
- Arrêté du 3 juillet 2017Sct. Titre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. Titre II : CONCOURS D'ADMISSION, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Titre III : SÉLECTION SUR TITRES, Art. 10, Sct. Titre IV : ADMISSION, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Sct. Annexe, Art. null
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