Section parente

Arrêté du 25 janvier 2023

JORF n°0054 du 4 mars 2023

Titre 5 : DISPOSITIONS FINALES

Article 11

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Abrogation de dispositions antérieures

Résumé Cet article supprime des règles anciennes sur les sélections et les inscriptions.

A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 18 mai 2021 > > Art. 1, Sct. Titre Ier : ORGANISATION DE LA SÉLECTION, Art. 2, Sct. Titre II : CRITÈRES DE SÉLECTION, Art. 3, Sct. Titre III : PROCÉDURES DE SÉLECTION, Art. 4, Art. 5, Sct. Titre IV : MODALITÉS D'INSCRIPTION, Art. 6, Sct. Titre V : NOMBRE DE PLACES, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11 > >

A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 3 juillet 2017 > > Sct. Titre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. Titre II : CONCOURS D'ADMISSION, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Titre III : SÉLECTION SUR TITRES, Art. 10, Sct. Titre IV : ADMISSION, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Sct. Annexe, Art. null > >

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39 abrogés

Article 12

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Exécution de l'arrêté par le directeur général de l'École nationale supérieure maritime

Résumé Le directeur de l'école maritime doit appliquer cet arrêté.

Le directeur général de l'Ecole nationale supérieure maritime est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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