Créé le 2 juin 2011
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 20 avril 1995Art. 1 → Version 1Arrêté du 20 avril 1995Art. 2 → Version 1Arrêté du 20 avril 1995Art. 3 → Version 1Arrêté du 20 avril 1995Art. 4 → Version 1Arrêté du 20 avril 1995Art. 5 → Version 2Arrêté du 20 avril 1995Art. 6 → Version 1Arrêté du 20 avril 1995Art. 7 → Version 1Arrêté du 20 avril 1995Art. 8 → Version 1Arrêté du 20 avril 1995Art. 9 → Version 1Arrêté du 20 avril 1995Art. 10 → Version 1Arrêté du 20 avril 1995Sct. AnnexesArrêté du 20 avril 1995Art. Annexe II → Version 1Arrêté du 20 avril 1995Art. Annexe I → Version 1
-Arrêté du 20 avril 1995Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. Annexes, Art. Annexe II, Art. Annexe I
L'arrêté du 16 mai 1997 fixant le modèle de la convention prévue à l'article 3 du décret n° 97-495 du 16 mai 1997 relatif au stage pratique des résidents auprès des praticiens généralistes agréés est abrogé.