Arrêté du 24 juillet 2025

Article 1

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Article 1

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 juillet 2019

Sct. Titre IER : CONDITIONS RELATIVES À L'OBTENTION DU DIPLÔME D'ÉTAT DE PROFESSEUR DE DANSE, Art. 1, Art. 2, Sct. Chapitre IER : Obtention du diplôme dans le cadre de la formation initiale, Sct. Section 1 : Examen d'aptitude technique, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. Section 2 : Entrée en formation préparant à l'acquisition des unités d'enseignement, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Section 3 : Organisation de la formation préparant à l'acquisition des unités d'enseignement et modalités de délivrance du diplôme, Art. 10, Art. 10-1, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Sct. Chapitre II : Obtention de plein droit du diplôme d'Etat de professeur de danse par des artistes chorégraphiques, Art. 18, Art. 19, Sct. Chapitre III : Obtention du diplôme d'Etat de professeur de danse par la validation des acquis de l'expérience, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 23, Art. 24, Sct. Titre II : CONDITIONS REQUISES POUR LA RECONNAISSANCE DE L'ÉQUIVALENCE DE DIPLÔME OU DE SA DISPENSE, Art. 25, Art. 25, Sct. Titre III : DISPOSITIONS RELATIVES AUX ORGANISMES ASSURANT LA FORMATION AU DIPLÔME D'ÉTAT DE PROFESSEUR DE DANSE, Sct. Chapitre IER : Dispositions relatives à l'habilitation des organismes, Art. 26, Art. 27, Art. 28, Art. 29, Art. 30, Art. 31, Sct. Chapitre II : Dispositions relatives aux épreuves d'évaluation organisées par les centres habilités, Art. 32, Sct. Titre IV : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES, Art. 33, Art. 34, Art. 35, Art. 36, Sct. Annexes, Art. Annexes

- Arrêté du 6 janvier 2017

Art. 1, Sct. Chapitre Ier : Obtention du certificat d'aptitude à l'issue d'un cursus d'études en formation initiale ou continue, Sct. Section 1 : Conditions d'accès et modalités d'admission, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Sct. Section 2 : Organisation de la formation initiale et continue, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Sct. Chapitre II : Obtention par la validation des acquis de l'expérience, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Sct. Chapitre IV : Dispositions transitoires, Art. 22, Art. 23, Art. 24

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Suppression des règles relatives au diplôme d'État de professeur de danse

Résumé. L'arrêté du 24 juillet 2025 supprime plusieurs articles des anciens arrêtés concernant le diplôme d'État de professeur de danse.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 23 juillet 2019Sct. Titre IER : CONDITIONS RELATIVES À L'OBTENTION DU DIPLÔME D'ÉTAT DE PROFESSEUR DE DANSEArrêté du 23 juillet 2019Art. 1 : Création du diplôme d'État de professeur de danseArrêté du 23 juillet 2019Art. 2 : Formation des professeurs de danse
- Arrêté du 23 juillet 2019
Sct. Titre IER : CONDITIONS RELATIVES À L'OBTENTION DU DIPLÔME D'ÉTAT DE PROFESSEUR DE DANSE, Art. 1, Art. 2, Sct. Chapitre IER : Obtention du diplôme dans le cadre de la formation initiale, Sct. Section 1 : Examen d'aptitude technique, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. Section 2 : Entrée en formation préparant à l'acquisition des unités d'enseignement, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Section 3 : Organisation de la formation préparant à l'acquisition des unités d'enseignement et modalités de délivrance du diplôme, Art. 10, Art. 10-1, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Sct. Chapitre II : Obtention de plein droit du diplôme d'Etat de professeur de danse par des artistes chorégraphiques, Art. 18, Art. 19, Sct. Chapitre III : Obtention du diplôme d'Etat de professeur de danse par la validation des acquis de l'expérience, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 23, Art. 24, Sct. Titre II : CONDITIONS REQUISES POUR LA RECONNAISSANCE DE L'ÉQUIVALENCE DE DIPLÔME OU DE SA DISPENSE, Art. 25, Art. 25, Sct. Titre III : DISPOSITIONS RELATIVES AUX ORGANISMES ASSURANT LA FORMATION AU DIPLÔME D'ÉTAT DE PROFESSEUR DE DANSE, Sct. Chapitre IER : Dispositions relatives à l'habilitation des organismes, Art. 26, Art. 27, Art. 28, Art. 29, Art. 30, Art. 31, Sct. Chapitre II : Dispositions relatives aux épreuves d'évaluation organisées par les centres habilités, Art. 32, Sct. Titre IV : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES, Art. 33, Art. 34, Art. 35, Art. 36, Sct. Annexes, Art. Annexes
- Arrêté du 6 janvier 2017
Art. 1, Sct. Chapitre Ier : Obtention du certificat d'aptitude à l'issue d'un cursus d'études en formation initiale ou continue, Sct. Section 1 : Conditions d'accès et modalités d'admission, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Sct. Section 2 : Organisation de la formation initiale et continue, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Sct. Chapitre II : Obtention par la validation des acquis de l'expérience, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Sct. Chapitre IV : Dispositions transitoires, Art. 22, Art. 23, Art. 24

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