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Arrêté du 24 juillet 2025

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JORF n°0177 du 1 août 2025

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Abrogation des arrêtés relatifs au diplôme d’État de professeur de danse

Résumé Ce décret annule les règles des arrêtés datant du 23 juillet 2019 et du 6 janvier 2017 qui régissaient l’obtention du diplôme d’État pour enseigner la danse.
Mots-clés : droit public abrogation

A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 23 juillet 2019 > > Sct. Titre IER : CONDITIONS RELATIVES À L'OBTENTION DU DIPLÔME D'ÉTAT DE PROFESSEUR DE DANSE, Art. 1, Art. 2, Sct. Chapitre IER : Obtention du diplôme dans le cadre de la formation initiale, Sct. Section 1 : Examen d'aptitude technique, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. Section 2 : Entrée en formation préparant à l'acquisition des unités d'enseignement, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Section 3 : Organisation de la formation préparant à l'acquisition des unités d'enseignement et modalités de délivrance du diplôme, Art. 10, Art. 10-1, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Sct. Chapitre II : Obtention de plein droit du diplôme d'Etat de professeur de danse par des artistes chorégraphiques, Art. 18, Art. 19, Sct. Chapitre III : Obtention du diplôme d'Etat de professeur de danse par la validation des acquis de l'expérience, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 23, Art. 24, Sct. Titre II : CONDITIONS REQUISES POUR LA RECONNAISSANCE DE L'ÉQUIVALENCE DE DIPLÔME OU DE SA DISPENSE, Art. 25, Art. 25, Sct. Titre III : DISPOSITIONS RELATIVES AUX ORGANISMES ASSURANT LA FORMATION AU DIPLÔME D'ÉTAT DE PROFESSEUR DE DANSE, Sct. Chapitre IER : Dispositions relatives à l'habilitation des organismes, Art. 26, Art. 27, Art. 28, Art. 29, Art. 30, Art. 31, Sct. Chapitre II : Dispositions relatives aux épreuves d'évaluation organisées par les centres habilités, Art. 32, Sct. Titre IV : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES, Art. 33, Art. 34, Art. 35, Art. 36, Sct. Annexes, Art. Annexes > >

> - Arrêté du 6 janvier 2017 > > Art. 1, Sct. Chapitre Ier : Obtention du certificat d'aptitude à l'issue d'un cursus d'études en formation initiale ou continue, Sct. Section 1 : Conditions d'accès et modalités d'admission, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Sct. Section 2 : Organisation de la formation initiale et continue, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Sct. Chapitre II : Obtention par la validation des acquis de l'expérience, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Sct. Chapitre IV : Dispositions transitoires, Art. 22, Art. 23, Art. 24 > >

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Historique des versions

Version 1

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 juillet 2019

Sct. Titre IER : CONDITIONS RELATIVES À L'OBTENTION DU DIPLÔME D'ÉTAT DE PROFESSEUR DE DANSE, Art. 1, Art. 2, Sct. Chapitre IER : Obtention du diplôme dans le cadre de la formation initiale, Sct. Section 1 : Examen d'aptitude technique, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. Section 2 : Entrée en formation préparant à l'acquisition des unités d'enseignement, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Section 3 : Organisation de la formation préparant à l'acquisition des unités d'enseignement et modalités de délivrance du diplôme, Art. 10, Art. 10-1, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Sct. Chapitre II : Obtention de plein droit du diplôme d'Etat de professeur de danse par des artistes chorégraphiques, Art. 18, Art. 19, Sct. Chapitre III : Obtention du diplôme d'Etat de professeur de danse par la validation des acquis de l'expérience, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 23, Art. 24, Sct. Titre II : CONDITIONS REQUISES POUR LA RECONNAISSANCE DE L'ÉQUIVALENCE DE DIPLÔME OU DE SA DISPENSE, Art. 25, Art. 25, Sct. Titre III : DISPOSITIONS RELATIVES AUX ORGANISMES ASSURANT LA FORMATION AU DIPLÔME D'ÉTAT DE PROFESSEUR DE DANSE, Sct. Chapitre IER : Dispositions relatives à l'habilitation des organismes, Art. 26, Art. 27, Art. 28, Art. 29, Art. 30, Art. 31, Sct. Chapitre II : Dispositions relatives aux épreuves d'évaluation organisées par les centres habilités, Art. 32, Sct. Titre IV : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES, Art. 33, Art. 34, Art. 35, Art. 36, Sct. Annexes, Art. Annexes

- Arrêté du 6 janvier 2017

Art. 1, Sct. Chapitre Ier : Obtention du certificat d'aptitude à l'issue d'un cursus d'études en formation initiale ou continue, Sct. Section 1 : Conditions d'accès et modalités d'admission, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Sct. Section 2 : Organisation de la formation initiale et continue, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Sct. Chapitre II : Obtention par la validation des acquis de l'expérience, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Sct. Chapitre IV : Dispositions transitoires, Art. 22, Art. 23, Art. 24