A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 23 juillet 2019 > > Sct. Titre IER : CONDITIONS RELATIVES À L'OBTENTION DU DIPLÔME D'ÉTAT DE PROFESSEUR DE DANSE, Art. 1, Art. 2, Sct. Chapitre IER : Obtention du diplôme dans le cadre de la formation initiale, Sct. Section 1 : Examen d'aptitude technique, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. Section 2 : Entrée en formation préparant à l'acquisition des unités d'enseignement, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Section 3 : Organisation de la formation préparant à l'acquisition des unités d'enseignement et modalités de délivrance du diplôme, Art. 10, Art. 10-1, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Sct. Chapitre II : Obtention de plein droit du diplôme d'Etat de professeur de danse par des artistes chorégraphiques, Art. 18, Art. 19, Sct. Chapitre III : Obtention du diplôme d'Etat de professeur de danse par la validation des acquis de l'expérience, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 23, Art. 24, Sct. Titre II : CONDITIONS REQUISES POUR LA RECONNAISSANCE DE L'ÉQUIVALENCE DE DIPLÔME OU DE SA DISPENSE, Art. 25, Art. 25, Sct. Titre III : DISPOSITIONS RELATIVES AUX ORGANISMES ASSURANT LA FORMATION AU DIPLÔME D'ÉTAT DE PROFESSEUR DE DANSE, Sct. Chapitre IER : Dispositions relatives à l'habilitation des organismes, Art. 26, Art. 27, Art. 28, Art. 29, Art. 30, Art. 31, Sct. Chapitre II : Dispositions relatives aux épreuves d'évaluation organisées par les centres habilités, Art. 32, Sct. Titre IV : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES, Art. 33, Art. 34, Art. 35, Art. 36, Sct. Annexes, Art. Annexes > >

> - Arrêté du 6 janvier 2017 > > Art. 1, Sct. Chapitre Ier : Obtention du certificat d'aptitude à l'issue d'un cursus d'études en formation initiale ou continue, Sct. Section 1 : Conditions d'accès et modalités d'admission, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Sct. Section 2 : Organisation de la formation initiale et continue, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Sct. Chapitre II : Obtention par la validation des acquis de l'expérience, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Sct. Chapitre IV : Dispositions transitoires, Art. 22, Art. 23, Art. 24 > >

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.