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Suppression des articles d'un arrêté de 1989 sur l'INSEE
A abrogé les dispositions suivantes :
→ Version 6Arrêté du 9 juin 1989Art. 2 : Organisation de la direction de la coordination statistique
→ Version 2Arrêté du 9 juin 1989Art. 3 : Organisation de la direction des statistiques d'entreprises
→ Version 3
- Arrêté du 9 juin 1989Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10
- Arrêté du 9 juin 1989Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7