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Arrêté du 9 juin 1989

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Article 5

La direction des études et synthèses économiques est organisée comme suit :

Le département de la conjoncture comprend :

-la division des enquêtes de conjoncture ;

-la division des comptes nationaux trimestriels ;

-la division de l'information et des diagnostics conjoncturels.

Le département des études économiques d'ensemble comprend :

-la division des modèles et projections de croissance ;

-la division des études économiques ;

-l'unité du rapport sur les comptes.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 septembre 2012

Créé le 11 juin 1989 · Abrogé le 1 septembre 2012

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation de la direction des études et synthèses économiques

Résumé. La direction des études et synthèses économiques est divisée en deux départements avec plusieurs divisions pour analyser l'économie.

La direction des études et synthèses économiques est organisée comme suit :

Le département de la conjoncture comprend :

-la division des enquêtes de conjoncture ;

-la division des comptes nationaux trimestriels ;

-la division de l'information et des diagnostics conjoncturels.

Le département des études économiques d'ensemble comprend :

-la division des modèles et projections de croissance ;

-la division des études économiques ;

-l'unité du rapport sur les comptes.

Historique des versions

En vigueur du mardi 28 juin 1994 au vendredi 31 août 2012

En résumé. La suppression de la mention sur le département de la recherche indique qu'il n'est plus mentionné comme non subdivisé, suggérant une possible réorganisation ou subdivision future.

En vigueur du dimanche 11 juin 1989 au lundi 27 juin 1994

Source : Légifrance