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Arrêté du 9 juin 1989

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La direction de la coordination statistique et des relations internationales est organisée comme suit :

Sont directement rattachés au directeur le secrétariat de l'Autorité de la statistique publique, le secrétariat du Conseil national de l'information statistique, la division " coordination de la méta-information " et la mission " animation de la démarche qualité ".

Le département de la coordination statistique comprend :

- la division " environnement juridique de la statistique " ;

- la division " programme et coordination statistiques ".

Le département " Europe et relations internationales " comprend :

- la division " coordination internationale " ;

- la division " appui technique international ".

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 septembre 2012

Créé le 11 juin 1989 · Abrogé le 1 septembre 2012

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation de la direction de la coordination statistique

Résumé. La direction de la coordination statistique et des relations internationales est organisée en plusieurs services spécialisés.

La direction de la coordination statistique et des relations internationales est organisée comme suit :

Sont directement rattachés au directeur le secrétariat de l'Autorité de la statistique publique, le secrétariat du Conseil national de l'information statistique, la division " coordination de la méta-information " et la mission " animation de la démarche qualité ".

Le département de la coordination statistique comprend :

- la division " environnement juridique de la statistique " ;

- la division " programme et coordination statistiques ".

Le département " Europe et relations internationales " comprend :

- la division " coordination internationale " ;

- la division " appui technique international ".

Historique des versions

En vigueur du jeudi 29 juillet 2010 au vendredi 31 août 2012

Modifié parArrêté du 16 juillet 2010art. 2 : Réorganisation des directions des statistiques

En résumé. La structure de la direction de la coordination statistique a été réorganisée avec des changements dans les départements et divisions, notamment l'ajout de nouveaux services directement rattachés au directeur et la modification des noms et missions de plusieurs divisions.

En vigueur du dimanche 11 juin 1989 au mercredi 28 juillet 2010

Source : Légifrance