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Arrêté du 9 juin 1989

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Article 1

Le secrétariat général est organisé comme suit :

Est directement rattachée au secrétaire général l'unité de gestion des carrières.

Le département de la programmation et de la gestion comprend :

- la division de la programmation des travaux ;

- la division du budget et du contrôle de gestion ;

- la division des prestations financières, constitutive du centre de prestations financières.

Le département des ressources humaines comprend :

- la division du développement et de la valorisation des ressources humaines ;

- la division des parcours professionnels et du dialogue social ;

- la division de la gestion statutaire ;

- la division de l'administration et de la rémunération centrales ;

- la division du système de gestion et d'information du personnel.

Le département des services généraux comprend :

- la division des marchés et de l'immobilier ;

- la division logistique de la direction générale.

Le département de l'informatique comprend :

-la division des logiciels ;

-la division des ordinateurs et systèmes ;

-la division de coordination des moyens informatiques ;

-la division de l'information et de la formation informatiques ;

-la division de la bureautique et de la micro-informatique.

Le département de l'organisation et des méthodes de la production comprend :

-la division des études et des méthodes de la production ;

-la division d'organisation de la production ;

-la division de la collecte.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 septembre 2012

Créé le 11 juin 1989 · Abrogé le 1 septembre 2012

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation du secrétariat général

Résumé. L'article décrit l'organisation d'un secrétariat général avec ses différents départements et divisions.

Le secrétariat général est organisé comme suit :

Est directement rattachée au secrétaire général l'unité de gestion des carrières.

Le département de la programmation et de la gestion comprend :

- la division de la programmation des travaux ;

- la division du budget et du contrôle de gestion ;

- la division des prestations financières, constitutive du centre de prestations financières.

Le département des ressources humaines comprend :

- la division du développement et de la valorisation des ressources humaines ;

- la division des parcours professionnels et du dialogue social ;

- la division de la gestion statutaire ;

- la division de l'administration et de la rémunération centrales ;

- la division du système de gestion et d'information du personnel.

Le département des services généraux comprend :

- la division des marchés et de l'immobilier ;

- la division logistique de la direction générale.

Le département de l'informatique comprend :

-la division des logiciels ;

-la division des ordinateurs et systèmes ;

-la division de coordination des moyens informatiques ;

-la division de l'information et de la formation informatiques ;

-la division de la bureautique et de la micro-informatique.

Le département de l'organisation et des méthodes de la production comprend :

-la division des études et des méthodes de la production ;

-la division d'organisation de la production ;

-la division de la collecte.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 29 juillet 2010 au vendredi 31 août 2012

Modifié parArrêté du 16 juillet 2010art. 2 : Réorganisation des directions des statistiques

En résumé. La nouvelle version supprime la sous-direction 'centre d'enquêtes statistiques' ainsi que les deux autres sous-directions (ingénierie et coordination statistiques, informatique et bureautique) avec leurs bureaux respectifs, tout en conservant l'organisation des autres départements.

En vigueur du vendredi 1 janvier 2010 au mercredi 28 juillet 2010

Modifié parArrêté du 8 décembre 2009art. 2

En résumé. La structure du secrétariat général a été réorganisée avec des changements dans les noms et les responsabilités de plusieurs divisions, notamment la suppression de certaines unités et leur remplacement par des divisions plus spécialisées.

En vigueur du jeudi 1 janvier 2009 au jeudi 31 décembre 2009

Modifié parArrêté du 19 décembre 2008art. 2 : Ajout de trois nouvelles sous-directions

En résumé. L'article ajoute trois nouvelles sous-directions (centre d'enquêtes statistiques, ingénierie et coordination statistiques, informatique et bureautique) avec leurs divisions respectives, coordonnées par un responsable de pôle.

En vigueur du samedi 1 septembre 2007 au mercredi 31 décembre 2008

En résumé. La structure du secrétariat général a été modifiée, notamment par le renommage du département du personnel en département des ressources humaines et l'ajout de nouvelles divisions.

En vigueur du dimanche 28 novembre 2004 au vendredi 31 août 2007

En résumé. La division de la comptabilité générale a été déplacée du département des services généraux vers le département de la programmation et de la gestion, tandis que l'unité de gestion des carrières est désormais directement rattachée au secrétaire général.

En vigueur du dimanche 11 juin 1989 au samedi 27 novembre 2004

Source : Légifrance