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Arrêté du 9 juin 1989

Article 1

Abrogé1 septembre 2012

Créé le 11 juin 1989 · En vigueur du 29 juillet 2010 au 31 août 2012

Le secrétariat général est organisé comme suit :

Est directement rattachée au secrétaire général l'unité de gestion des carrières.

Le département de la programmation et de la gestion comprend :

- la division de la programmation des travaux ;

- la division du budget et du contrôle de gestion ;

- la division des prestations financières, constitutive du centre de prestations financières.

Le département des ressources humaines comprend :

- la division du développement et de la valorisation des ressources humaines ;

- la division des parcours professionnels et du dialogue social ;

- la division de la gestion statutaire ;

- la division de l'administration et de la rémunération centrales ;

- la division du système de gestion et d'information du personnel.

Le département des services généraux comprend :

- la division des marchés et de l'immobilier ;

- la division logistique de la direction générale.

Le département de l'informatique comprend :

-la division des logiciels ;

-la division des ordinateurs et systèmes ;

-la division de coordination des moyens informatiques ;

-la division de l'information et de la formation informatiques ;

-la division de la bureautique et de la micro-informatique.

Le département de l'organisation et des méthodes de la production comprend :

-la division des études et des méthodes de la production ;

-la division d'organisation de la production ;

-la division de la collecte.

Historique des versions

Abrogé depuis le samedi 1 septembre 2012

Abrogé parArrêté du 24 juillet 2012art. 9

En vigueur du jeudi 29 juillet 2010 au vendredi 31 août 2012

Modifié parArrêté du 16 juillet 2010art. 2

Le secrétariat général est organisé comme suit :

Est directement rattachée au secrétaire général l'unité de gestion des

Le département de la programmation et de la gestion comprend

\- la division de la programmation des travaux ;

\- la division du budget et du contrôle de gestion

\- la division des prestations financières, constitutive du centre de

Le département des ressources humaines comprend :

\- la division du développement et de la valorisation des

\- la division des parcours professionnels et du dialogue social

\- la division de la gestion statutaire ;

\- la division de l'administration et de la rémunération centrales

\- la division du système de gestion et d'information du

Le département des services généraux comprend :

\- la division des marchés et de l'immobilier ; \-la division logistique de la direction générale.

Le département de l'informatique comprend :

\-la division des logiciels ;

\-la division des ordinateurs et systèmes ;

\-la division de coordination des moyens informatiques ;

\-la division de l'information et de la formation informatiques ;

\-la division de la bureautique et de la micro-informatique.

Le département de l'organisation et des méthodes de la production

\-la division des études et des méthodes de la production

\-la division d'organisation de la production ;

\-la division de la collecte.

En vigueur du vendredi 1 janvier 2010 au mercredi 28 juillet 2010

Modifié parArrêté du 8 décembre 2009art. 2

Le secrétariat général est organisé comme suit :

Est directement rattachée au secrétaire général l'unité de gestion des

Le département de la programmation et de la gestion comprend

\- la division de la programmation des travaux;

\-la division du budget et du contrôle de gestion;

\- la division des prestations financières, constitutivedu centre de prestations financières.

Le département des ressources humaines comprend :

\- la division du développement et de la valorisation des

\- la division des parcours professionnels et du dialogue social

\- la division de la gestion statutaire ;

\- la division de l'administration et de la rémunération centrales

\- la division du système de gestion et d'information du

Le département des services généraux comprend :

*la division des marchés et de l'immobilier ; * la division logistique de la direction générale.

Le département de l'informatique comprend :

\-la division des logiciels ;

\-la division des ordinateurs et systèmes ;

\-la division de coordination des moyens informatiques ;

\-la division de l'information et de la formation informatiques ;

\-la division de la bureautique et de la micro-informatique.

Le département de l'organisation et des méthodes de la production

\-la division des études et des méthodes de la production

\-la division d'organisation de la production ;

\-la division de la collecte.

La sous-direction " centre d'enquêtes statistiques " comprend le bureau

En vigueur du jeudi 1 janvier 2009 au jeudi 31 décembre 2009

Modifié parArrêté du 19 décembre 2008art. 2

Le secrétariat général est organisé comme suit :

Est directement rattachée au secrétaire général l'unité de gestion des

Le département de la programmation et de la gestion comprend

\-la division de la comptabilité générale ;

\-l'unité des programmes, du budget et des coûts ;

\-la division du plan de charge et du suivi des travaux.

Le département des ressources humaines comprend :

\- la division du développement et de la valorisation des ressources humaines ;

\- la division des parcours professionnels et du dialogue social ;

\- la division de la gestion statutaire ;

\- la division de l'administration et de la rémunération centrales ;

\- la division du système de gestion et d'information du personnel.

Le département des services généraux comprend :

\-la division du matériel et de l'immobilier ;

\-les services communs de la direction générale.

Le département de l'informatique comprend :

\-la division des logiciels ;

\-la division des ordinateurs et systèmes ;

\-la division de coordination des moyens informatiques ;

\-la division de l'information et de la formation informatiques ;

\-la division de la bureautique et de la micro-informatique.

Le département de l'organisation et des méthodes de la production

\-la division des études et des méthodes de la production ;

\-la division d'organisation de la production ;

\-la division de la collecte.

La sous-direction " centre d'enquêtes statistiques " comprend le bureau des méthodes et de la coordination de la production, la division des moyens d'enquêtes et de diffusion, la division informatique et quatre divisions sectorielles. La sous-direction de l'ingénierie et de la coordination statistiques comprend le bureau de la méthodologie statistique et le bureau des nomenclatures. La sous-direction de l'informatique et de la bureautique comprend le bureau de la production et des infrastructures informatiques et le bureau de la politique et du développement des applications informatiques. Ces trois sous-directions sont coordonnées par un responsable de pôle auquel est rattachée la mission des affaires générales.

En vigueur du samedi 1 septembre 2007 au mercredi 31 décembre 2008

Le secrétariat général est organisé comme suit :

Est directement rattachée au secrétaire général l'unité de gestion des

Le département de la programmation et de la gestion comprend

la division de la comptabilité générale ;

l'unité des programmes, du budget et des coûts ;

la division du plan de charge et du suivi des

Le département des ressources humainescomprend :

la division du développement et de la valorisation des ressources humaines;

la division des parcours professionnels et du dialogue social;

la division de la gestion statutaire ;

la division de l'administration et de la rémunération centrales ;

la division du système de gestion et d'information du personnel.

Le département des services généraux comprend :

la division du matériel et de l'immobilier ;

les services communs de la direction générale.

Le département de l'informatique comprend :

la division des logiciels ;

la division des ordinateurs et systèmes ;

la division de coordination des moyens informatiques ;

la division de l'information et de la formation informatiques ;

la division de la bureautique et de la micro-informatique.

Le département de l'organisation et des méthodes de la production

la division des études et des méthodes de la production

la division d'organisation de la production ;

la division de la collecte.

En vigueur du dimanche 28 novembre 2004 au vendredi 31 août 2007

Le secrétariat général est organisé comme suit :

Est directement rattachée au secrétaire général l'unité de gestion des

Le département de la programmation et de la gestion comprend

la division de la comptabilité générale ;

l'unité des programmes, du budget et des coûts ;

la division du plan de charge et du suivi des

Le département du personnel comprend :

la division de gestion du personnel ;

l'unité de mise en valeur des ressources humaines ;

la division de la formation et perfectionnement.

Le département des services généraux comprend :

la division

du matériel et de l'immobilier ;

les services communs de la direction générale.

Le département de l'informatique comprend :

la division des logiciels ;

la division des ordinateurs et systèmes ;

la division de coordination des moyens informatiques ;

la division de l'information et de la formation informatiques ;

la division de la bureautique et de la micro-informatique.

Le département de l'organisation et des méthodes de la production

la division des études et des méthodes de la production

la division d'organisation de la production ;

la division de la collecte.

En vigueur du dimanche 11 juin 1989 au samedi 27 novembre 2004

Le secrétariat général est organisé comme suit :

Est directement rattachée au secrétaire général l'unité de gestion des carrières.

Le département de la programmation et de la gestion comprend :

l'unité des programmes, du budget et des coûts ;

la division du plan de charge et du suivi des travaux.

Le département du personnel comprend :

la division de gestion du personnel ;

l'unité de mise en valeur des ressources humaines ;

la division de la formation et perfectionnement.

Le département des services généraux comprend :

la division de la comptabilité générale ;

la division du matériel et de l'immobilier ;

les services communs de la direction générale.

Le département de l'informatique comprend :

la division des logiciels ;

la division des ordinateurs et systèmes ;

la division de coordination des moyens informatiques ;

la division de l'information et de la formation informatiques ;

la division de la bureautique et de la micro-informatique.

Le département de l'organisation et des méthodes de la production comprend :

la division des études et des méthodes de la production ;

la division d'organisation de la production ;

la division de la collecte.