Arrêté du 23 octobre 2026

Article 5

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Article 5

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 28 juin 2010

Sct. Dispositions générales, Art. 1, Art. 2, Sct. Variétés de pomme de terre résistantes, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. Détection, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. Mesures de lutte, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Sct. Dispositions finales, Art. 17, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III

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Abrogation d'un arrêté sur les nématodes à kystes de la pomme de terre

Résumé. L'arrêté du 28 juin 2010 sur la lutte contre les nématodes à kystes de la pomme de terre est abrogé.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 28 juin 2010Sct. Dispositions générales : Dispositions générales de l'arrêté du 28 juin 2010Arrêté du 28 juin 2010Art. 1 : Lutte obligatoire contre les nématodes à kystesArrêté du 28 juin 2010Art. 2 : Définition d'un champ selon l'arrêté du 28 juin 2010
- Arrêté du 28 juin 2010
Sct. Dispositions générales, Art. 1, Art. 2, Sct. Variétés de pomme de terre résistantes, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. Détection, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. Mesures de lutte, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Sct. Dispositions finales, Art. 17, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III

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