Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Abrogation d'un arrêté sur les nématodes à kystes de la pomme de terre
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 juin 2010Sct. Dispositions générales, Art. 1, Art. 2, Sct. Variétés de pomme de terre résistantes, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. Détection, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. Mesures de lutte, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Sct. Dispositions finales, Art. 17, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III