Créé le 2 juillet 2010 · En vigueur depuis le 2 septembre 2016
Les variétés de pomme de terre résistantes aux nématodes à kystes de la pomme de terre ainsi que les espèces, les pathotypes, les groupes de virulence ou les populations auxquels les variétés sont résistantes, le degré de résistance et l'année de la détermination de ce degré de résistance sont publiés par avis aux opérateurs sur BO-Agri, le bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt.
En vigueur depuis le vendredi 2 septembre 2016
Modifié parArrêté du 12 août 2016art. 1
Les variétés de pomme de terre résistantes aux nématodes à kystes de la pomme de terre ainsi que les espèces, les pathotypes, les groupes de virulence ou les populations auxquels les variétés sont résistantes, le degré de résistance et l'année de la détermination de ce degré de résistance sont publiés par avis aux opérateurs sur BO-Agri, le bulletin officiel du ministèrede l'agriculture, de l'agroalimentaire etde la forêt.
En vigueur du vendredi 2 juillet 2010 au jeudi 1 septembre 2016
Les variétés de pomme de terre résistantes aux nématodes à kystes de la pomme de terre ainsi que les espèces, les pathotypes, les groupes de virulence ou les populations auxquels les variétés sont résistantes, le degré de résistance et l'année de la détermination de ce degré de résistance sont définis dans l'annexe II, section III, du présent arrêté.
La liste des variétés de pomme de terre déclarées résistantes aux nématodes à kystes de la pomme de terre avant l'entrée en vigueur du présent arrêté reste d'application.