Arrêté du 23 mars 2010

Article 2

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Article 2

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 6 janvier 1978

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Sct. Annexes, Sct. 1. Définitions., Art. Annexe, Sct. 2. Dispositions générales., Art. Annexe, Sct. 3. Dispositions particulières relatives aux générateurs d'aérosols dont le récipient est métallique., Art. Annexe, Sct. 4. Dispositions particulières relatives aux générateurs d'aérosol dont le récipient est en verre., Art. Annexe, Sct. 5. Dispositions particulières relatives aux générateurs d'aérosol dont le récipient est en matière plastique., Art. Annexe, Sct. 6. Essais., Art. Annexe

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Suppression des règles sur les générateurs d'aérosols

Résumé. L'arrêté du 23 mars 2010 supprime les règles sur les générateurs d'aérosols.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 6 janvier 1978Art. 1 : Définition d'un générateur d'aérosolArrêté du 6 janvier 1978Art. 2 : Limites de contenance pour les générateurs d'aérosolArrêté du 6 janvier 1978Art. 3 : Apposition du signe "3" sur les générateurs d'aérosol
- Arrêté du 6 janvier 1978
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Sct. Annexes, Sct. 1. Définitions., Art. Annexe, Sct. 2. Dispositions générales., Art. Annexe, Sct. 3. Dispositions particulières relatives aux générateurs d'aérosols dont le récipient est métallique., Art. Annexe, Sct. 4. Dispositions particulières relatives aux générateurs d'aérosol dont le récipient est en verre., Art. Annexe, Sct. 5. Dispositions particulières relatives aux générateurs d'aérosol dont le récipient est en matière plastique., Art. Annexe, Sct. 6. Essais., Art. Annexe

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