Arrêté du 6 janvier 1978
Annexes
Abrogé29 avril 2010
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1. Définitions
Abrogé29 avril 20102. Dispositions générales
Abrogé29 avril 20106. Essais
Abrogé29 avril 2010Abrogé depuis le jeudi 29 avril 2010
En vigueur du vendredi 13 janvier 1978 au mercredi 28 avril 2010
Annexes
1. Définitions
2. Dispositions générales
3. Dispositions particulières relatives aux générateurs d'aérosols dont le récipient est métallique
4. Dispositions particulières relatives aux générateurs d'aérosol dont le récipient est en verre
5. Dispositions particulières relatives aux générateurs d'aérosol dont le récipient est en matière plastique
6. Essais