Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Abrogation de dispositions relatives aux compétences des recteurs d'académie
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 24 décembre 1991Art. null, Art. null, Art. null
- Arrêté du 24 décembre 1991Art. 1, Art. 2
A abrogé les dispositions suivantes :
→ Version 2Arrêté du 20 juin 2008Art. 2 : Suppression d'anciennes délégations de pouvoir aux recteursArrêté du 20 juin 2008Art. 3 : Publication d'un arrêté sur l'enseignement supérieur
- Arrêté du 20 juin 2008Art. 1, Art. 2, Art. 3