Arrêté du 23 janvier 2020

Article 2

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Article 2

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 24 décembre 1991

Art. null, Art. null, Art. null

- Arrêté du 24 décembre 1991

Art. 1, Art. 2

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 20 juin 2008

Art. 1, Art. 2, Art. 3

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Abrogation de dispositions relatives aux compétences des recteurs d'académie

Résumé. L'arrêté abroge plusieurs articles d'anciens arrêtés concernant les compétences des recteurs d'académie et des directeurs de l'enseignement supérieur.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 24 décembre 1991Art.Arrêté du 24 décembre 1991Art.Arrêté du 24 décembre 1991Art.
- Arrêté du 24 décembre 1991
Art. null, Art. null, Art. null
- Arrêté du 24 décembre 1991
Art. 1, Art. 2

A abrogé les dispositions suivantes :

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