Arrêté du 22 janvier 2014

TITRE IV : DISPOSITIONS DIVERSES

Abrogé1 septembre 2019
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Cette section est abrogée, mais certains de ses articles sont encore en vigueur.

Déplacé1 septembre 2019

En vigueur depuis le 1 septembre 2014 · Dernière version le 1 septembre 2019

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de la licence professionnelle

Résumé. La licence professionnelle change de structure et d'organisation pour mieux préparer les étudiants à l'insertion professionnelle.

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 17 novembre 1999Art. 16
-Arrêté du 17 novembre 1999
Art. 16
Déplacé1 septembre 2019

En vigueur depuis le 1 septembre 2014 · Dernière version le 1 septembre 2019

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Modification des règles d'obtention du diplôme de master

Résumé. L'arrêté modifie et abroge plusieurs articles concernant l'organisation et la délivrance du diplôme de master.

A modifié les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 25 avril 2002Art. 2Arrêté du 25 avril 2002Art. 6Arrêté du 25 avril 2002Art. 10
-Arrêté du 25 avril 2002
Art. 2, Art. 6, Art. 10, Art. 13, Art. 15, Art. 16

A modifié les dispositions suivantes :

Déplacé1 septembre 2019

En vigueur depuis le 1 septembre 2014 · Dernière version le 1 septembre 2019

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Création du diplôme d'études universitaires générales

Résumé. Un nouvel article est créé pour permettre aux établissements de délivrer le DEUG après l'obtention des 120 premiers crédits ECTS de la licence.

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A créé les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 1er août 2011Art. 12
-Arrêté du 1er août 2011
Art. 12

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 1er août 2011Art. 1Arrêté du 1er août 2011Art. 6Arrêté du 1er août 2011Art. 7
-Arrêté du 1er août 2011
Art. 1, Art. 6, Art. 7

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 1er août 2011Art. 10Arrêté du 1er août 2011Art. 14Arrêté du 1er août 2011Art. 19
-Arrêté du 1er août 2011
Art. 10, Art. 14, Art. 19

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 1er août 2011Art. 12Arrêté du 1er août 2011Art. 18 : Composition des jurys universitaires pour les diplômes
→ Version 2 : Modification des instances décisionnelles et des acteurs impliqués dans le processus d'évaluation
Arrêté du 1er août 2011Art. 21
-Arrêté du 1er août 2011
Art. 12, Art. 18, Art. 21, Art. 24
Abrogé15 mars 2017

Créé le 1 septembre 2014 · Abrogé le 15 mars 2017

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Création de comités de suivi pour les licences et masters

Résumé. Un arrêté du 22 janvier 2014 crée des comités pour surveiller la mise en œuvre de nouvelles règles sur les licences et masters.

Le comité de suivi de la licence et de la licence professionnelle et le comité de suivi master sont chargés du suivi de la mise en œuvre du présent arrêté.

Déplacé1 septembre 2019

En vigueur depuis le 1 septembre 2014 · Dernière version le 1 septembre 2019

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Calendrier de mise en œuvre des nouvelles règles des licences

Résumé. Les nouvelles règles pour les licences universitaires commencent en 2014 pour la première année, et en 2015 pour le reste.

Les dispositions du présent arrêté sont applicables à la rentrée universitaire 2014 pour la mise en œuvre, en première année de licence, des mentions de licence.
Les autres dispositions entrent en vigueur à partir de la rentrée universitaire 2015 et au plus tard lors du renouvellement de l'accréditation de chaque établissement d'enseignement supérieur concerné.

Déplacé1 septembre 2019

En vigueur depuis le 1 septembre 2014 · Dernière version le 1 septembre 2019

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Exécution d'un arrêté sur l'enseignement supérieur

Résumé. La directrice générale pour l'enseignement supérieur est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté, qui sera publié au Journal officiel.

La directrice générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Abrogé depuis le dimanche 1 septembre 2019

En vigueur du lundi 1 septembre 2014 au samedi 31 août 2019

TITRE IV : DISPOSITIONS DIVERSES
Article 19
Article 20
Article 21
Article 22
Article 23
Article 24