En vigueur depuis le 27 avril 2002 · Dernière version le 1 septembre 2014
Le master porte la mention du ou des établissements qui l'ont délivré.
Arrêté du 25 avril 2002
Le master porte la mention du ou des établissements qui l'ont délivré.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
En vigueur depuis le 27 avril 2002 · Dernière version le 1 septembre 2014
Le master porte la mention du ou des établissements qui l'ont délivré.
En vigueur depuis le lundi 1 septembre 2014
Modifié parArrêté du 22 janvier 2014art. 20 (V) : Modification des règles des études de master
En vigueur du samedi 27 avril 2002 au dimanche 31 août 2014
Source : Légifrance