Créé le 27 avril 2002 · En vigueur depuis le 1 septembre 2014
Le master porte la mention du ou des établissements qui l'ont délivré.
Arrêté du 25 avril 2002
Article 4
Historique des versions
En vigueur depuis le lundi 1 septembre 2014
Modifié parArrêté du 22 janvier 2014art. 20 (V)
En vigueur du samedi 27 avril 2002 au dimanche 31 août 2014