Arrêté du 25 avril 2002

Article 1

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Article 1

Les études universitaires conduisant au master sont régies par l'arrêté relatif au cadre national des formations conduisant à la délivrance des diplômes nationaux de licence, de licence professionnelle et de master et les dispositions du présent arrêté.

Le diplôme national de master est un diplôme national de l'enseignement supérieur conférant à son titulaire le grade de master.

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En vigueur depuis le 27 avril 2002 · Dernière version le 1 septembre 2014

Les études universitaires conduisant au master sont régies par l'arrêté relatif au cadre national des formations conduisant à la délivrance des diplômes nationaux de licence, de licence professionnelle et de master et les dispositions du présent arrêté.

Le diplôme national de master est un diplôme national de l'enseignement supérieur conférant à son titulaire le grade de master.

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En vigueur du samedi 27 avril 2002 au dimanche 31 août 2014

Source : Légifrance