Arrêté du 22 janvier 2014

Article 19

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Article 19

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 17 novembre 1999
Art. 1, Art. 3, Art. 4

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 17 novembre 1999
Art. 5, Art. 6, Art. 7

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 17 novembre 1999
Art. 9, Art. 11, Art. 17

A abrogé les dispositions suivantes :

-Arrêté du 17 novembre 1999
Art. 16

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En vigueur depuis le 1 septembre 2014 · Dernière version le 1 septembre 2019

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Modification de la licence professionnelle

Résumé. La licence professionnelle change de structure et d'organisation pour mieux préparer les étudiants à l'insertion professionnelle.

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 17 novembre 1999Art. 16
-Arrêté du 17 novembre 1999
Art. 16

Historique des versions

En vigueur depuis le dimanche 1 septembre 2019

En résumé. L'article modifie la structure et le contenu des dispositions d'un arrêté du 17 novembre 1999, en ajoutant explicitement les articles concernés et en clarifiant l'abrogation de l'article 16.

En vigueur du lundi 1 septembre 2014 au samedi 31 août 2019

Source : Légifrance