Arrêté du 22 janvier 2014

Article 22

Abrogé15 mars 2017

Créé le 1 septembre 2014

Le comité de suivi de la licence et de la licence professionnelle et le comité de suivi master sont chargés du suivi de la mise en œuvre du présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du lundi 1 septembre 2014 au mardi 14 mars 2017