Abrogé15 mars 2017
Abrogé par Arrêté du 3 mars 2017 - art. 10
Créé le 1 septembre 2014
Le comité de suivi de la licence et de la licence professionnelle et le comité de suivi master sont chargés du suivi de la mise en œuvre du présent arrêté.
Abrogé par Arrêté du 3 mars 2017 - art. 10
Créé le 1 septembre 2014
Le comité de suivi de la licence et de la licence professionnelle et le comité de suivi master sont chargés du suivi de la mise en œuvre du présent arrêté.
Abrogé depuis le mercredi 15 mars 2017
Abrogé parArrêté du 3 mars 2017art. 10
En vigueur du lundi 1 septembre 2014 au mardi 14 mars 2017