JORF n°0301 du 29 décembre 2023

Arrêté du 22 décembre 2023

Le ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires,

Vu le code de la route, notamment ses articles L. 323-1, R. 323-1 à R. 323-27 ;

Vu l'arrêté du 27 juillet 2004 relatif au contrôle technique des véhicules lourds,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 27 juillet 2004

Résumé Cet article change un arrêté plus vieux en suivant des nouvelles règles.

L'arrêté du 27 juillet 2004 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 à 16 du présent arrêté.

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 27 juillet 2004

Résumé Un nouvel arrêté a changé des règles dans un ancien arrêté.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 27 juillet 2004 > > Art. 1 > >

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Article 3

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Modification de l'arrêté du 27 juillet 2004

Résumé Un nouvel arrêté modifie un article d'un ancien arrêté, sans dire quoi.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 27 juillet 2004 > > Art. 5 > >

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Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 27 juillet 2004

Résumé Cet article modifie un ancien arrêté.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 27 juillet 2004 > > Art. 7 > >

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Article 5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 27 juillet 2004

Résumé Cet article modifie les règles d'un autre arrêté.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 27 juillet 2004 > > Art. 10 > >

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Article 6

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'article 11 de l'arrêté du 27 juillet 2004

Résumé L'article 6 met à jour une règle de 2004.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 27 juillet 2004 > > Art. 11 > >

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Article 7

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 27 juillet 2004

Résumé Un article de 2023 modifie un article de 2004.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 27 juillet 2004 > > Art. 19 > >

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Article 8

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 27 juillet 2004

Résumé Cet article change une partie de l'arrêté de 2004 pour qu'il soit plus utile aujourd'hui.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 27 juillet 2004 > > Art. 25 > >

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Article 9

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 27 juillet 2004

Résumé Cet article change quelque chose dans un texte précédent, mais ne dit pas quoi.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 27 juillet 2004 > > Art. 40 > >

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Article 10

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 27 juillet 2004

Résumé L'arrêté du 22 décembre 2023 change les règles annexes de l'arrêté de 2004.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 27 juillet 2004 > > Art. Annexe I (suite) > >

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Article 11

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Modifications des dispositions de l'arrêté du 27 juillet 2004

Résumé Cet article change des règles pour les mettre à jour.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 27 juillet 2004 > > Art. Annexe II > >

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Article 12

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Modification des dispositions de l'arrêté du 27 juillet 2004

Résumé Un nouvel arrêté modifie certaines règles d'un arrêté plus ancien.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 27 juillet 2004

Art. Ann. II

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Article 13

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Modification des dispositions de l'arrêté du 27 juillet 2004

Résumé Un texte de loi de 2023 modifie un autre texte de loi de 2004.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 27 juillet 2004 > > Art. Annexe III > >

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Article 14

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'annexe IV de l'arrêté du 27 juillet 2004

Résumé Des règles ont été mises à jour pour suivre les nouvelles exigences.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 27 juillet 2004 > > Art. Annexe IV > >

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Article 15

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'annexe VII de l'arrêté du 27 juillet 2004

Résumé Un article est modifié.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 27 juillet 2004 > > Art. Annexe VII > >

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Article 16

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'annexe VIII de l'arrêté du 27 juillet 2004

Résumé Cet article modifie les règles de l'annexe VIII de l'arrêté de 2004.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 27 juillet 2004 > > Art. Annexe VIII > >

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Article 17

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Entrée en vigueur de l'arrêté

Résumé Les règles de cet arrêté commencent dès demain, sauf une qui commence en 2025.

Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur le lendemain de sa publication à l'exception des dispositions de l'article 12 qui entrent en vigueur le 1er janvier 2025.

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Article 18

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Responsabilité de la directrice générale de l'énergie et du climat

Résumé La directrice générale de l'énergie et du climat est responsable de mettre en place cet arrêté, qui sera publié dans le Journal officiel.

La directrice générale de l'énergie et du climat est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 22 décembre 2023.

Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur de la sécurité et des émissions des véhicules,

N. Osouf-Sourzat