Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles de contrôle technique pour certains véhicules
Résumé. L'arrêté modifie la liste des véhicules soumis au contrôle technique périodique et ajuste les périodicités et validités de ces contrôles.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 27 juillet 2004Art. Annexe VIII → Version 11
- Arrêté du 27 juillet 2004Art. Annexe VIII