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Modification de l'arrêté du 27 juillet 2004
L'arrêté du 27 juillet 2004 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Modification des modalités de contrôle technique pour les véhicules lourds) à 16 (Modification des règles de contrôle technique pour certains véhicules) du présent arrêté.