Arrêté du 22 décembre 2023

Article 1

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Article 1

L'arrêté du 27 juillet 2004 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Modification des modalités de contrôle technique pour les véhicules lourds) à 16 (Modification des règles de contrôle technique pour certains véhicules) du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 30 décembre 2023

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Modification de l'arrêté du 27 juillet 2004

Résumé. Cet article change un arrêté plus vieux en suivant des nouvelles règles.

L'arrêté du 27 juillet 2004 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 (Modification des modalités de contrôle technique pour les véhicules lourds) à 16 (Modification des règles de contrôle technique pour certains véhicules) du présent arrêté.

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Source : Légifrance