Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification du soutien à l'audit interne de l'armée de l'air
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 22 décembre 2016
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 décembre 2011
Art. 6
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A modifié les dispositions suivantes :
Source : Légifrance
Modification des attributions du sous-chef d'état-major 'performance'
Arrêté du 22 décembre 2016 · art. 12
Modification des attributions de l'officier général transformation
Arrêté du 22 décembre 2016 · art. 13
Collaboration entre inspecteurs pour les audits militaires
Arrêté du 23 décembre 2011 · art. 6 (M)