JORF n°0284 du 8 décembre 2022

Arrêté du 21 novembre 2022

La ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, R. 212-10-17, D. 212-35 et suivants, et A. 212-49 et suivants ;

Vu le décret n° 2021-393 du 2 avril 2021 relatif aux certificat professionnel, brevet professionnel, diplôme d'Etat et diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et à leurs certificats complémentaires ;

Vu l'arrêté du 29 décembre 2011 modifié portant création de la mention « spéléologie » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » ;

Vu l'avis de la commission professionnelle consultative « sport et animation » en date du 28 juin 2022,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 29 décembre 2011

Résumé Un article a été modifié dans un document.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 29 décembre 2011 > > Art. 2 > >

1 version

1 modifié

Article 2

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Création de dispositions de l'arrêté du 29 décembre 2011

Résumé Un nouvel article a été ajouté à un arrêté existant.

A créé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 29 décembre 2011 > > Art. 2 bis > >

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1 créé

1 cité

Article 3

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Modification de l'arrêté du 29 décembre 2011

Résumé L'article change une partie d'un autre arrêté.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 29 décembre 2011 > > Art. 3 > >

1 version

1 modifié

1 cité

Article 4

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Abolition des dispositions de l'arrêté du 29 décembre 2011

Résumé Les règles d'un arrêté de 2011 sont annulées par un nouvel arrêté.

A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 29 décembre 2011 > > Art. 4 > >

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1 abrogé

Article 5

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions d'un arrêté antérieur

Résumé Cet article change les règles d'un arrêté plus ancien

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 29 décembre 2011 > > Art. 5 > >

1 version

1 modifié

1 cité

Article 6

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Modification de l'arrêté du 29 décembre 2011

Résumé Cet article change certaines règles d'un autre arrêté.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 29 décembre 2011 > > Art. 6 > >

1 version

1 modifié

3 cités

Article 7

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Modification des dispositions de l'arrêté du 29 décembre 2011

Résumé L'article 7 a été mis à jour.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 29 décembre 2011 > > Art. 7 > >

1 version

1 modifié

Article 8

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Modification de l'arrêté du 29 décembre 2011

Résumé Cet article modifie des règles d'un ancien arrêté.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 29 décembre 2011 > > Art. 8 > >

1 version

1 modifié

Article 9

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 29 décembre 2011

Résumé Cet article change des règles d'un ancien arrêté.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 29 décembre 2011 > > Art. 9 > >

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1 modifié

Article 10

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 29 décembre 2011

Résumé Les règles de 2011 ont été mises à jour en 2022.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 29 décembre 2011 > > Art. 10 > >

1 version

1 modifié

1 cité

Article 11

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Création de nouvelles dispositions

Résumé Cet article change trois parties d'un arrêté ancien

A créé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 29 décembre 2011 > > Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III > >

1 version

4 créés

1 cité

Article 12

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Application de l'arrêté aux sessions de formation

Résumé Les formations qui commencent après la publication de cet arrêté doivent le respecter.

Le présent arrêté s'applique aux sessions de formations ouvertes à compter de sa date de publication.

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Article 13

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté au Journal officiel

Résumé Cet arrêté est affiché publiquement.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 21 novembre 2022.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice des sports,

F. Bourdais