Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des exigences préalables à l'entrée en formation de spéléologie
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 21 novembre 2022
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 29 décembre 2011
Art. 3
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A modifié les dispositions suivantes :
Source : Légifrance
Modification des conditions d'obtention du diplôme de spéléologie
Arrêté du 21 novembre 2022 · art. 9
Création du référentiel du DEJEPS spécialité spéléologie
Arrêté du 21 novembre 2022 · art. 11
Conditions pour accéder à la formation de spéléologie
Arrêté du 29 décembre 2011 · art. 3 (V)
Tests d'entrée pour les formations sportives
Code du sport · art. R212-10-17