Arrêté du 21 novembre 2022

Article 3

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 3

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 29 décembre 2011

Art. 3

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des exigences préalables à l'entrée en formation de spéléologie

Résumé. Les conditions pour entrer en formation de spéléologie sont modifiées, avec une liste précise d'exigences techniques et pratiques à respecter.

A modifié les dispositions suivantes :

Historique des versions

Source : Légifrance