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Création d'un article sur les référentiels du diplôme d'État du sport
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 29 décembre 2011Art. 2 bis
Arrêté du 21 novembre 2022
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 29 décembre 2011
Art. 2 bis
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A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 29 décembre 2011Art. 2 bis
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