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Arrêté du 21 décembre 2023

modifiant l'arrêté du 22 septembre 2023 relatif aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de terre

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification des normes médicales pour les militaires

Résumé. Un arrêté du 21 décembre 2023 met à jour les règles médicales pour les militaires, notamment en incluant les télépilotes et en clarifiant les rôles des pilotes de drones.

Le ministre des armées,

Vu le règlement de l'Union européenne (UE) n° 1178/2011 du 3 novembre 2011 déterminant les exigences techniques et les procédures administratives applicables au personnel navigant de l'aviation civile conformément au règlement (CE) n° 216/2008 du Parlement européen et du Conseil ;

Vu le code de la défense, notamment son article L. 4132-1 (Conditions pour devenir militaire) ;

Vu le décret n° 2008-939 du 12 septembre 2008 modifié relatif aux officiers sous contrat ;

Vu le décret n° 2008-940 du 12 septembre 2008 modifié portant statut particulier du corps des officiers des armes ;

Vu le décret n° 2008-953 du 12 septembre 2008 modifié portant statut particulier des corps de sous-officiers et officiers mariniers de carrière des armées et du soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale ;

Vu le décret n° 2008-955 du 12 septembre 2008 modifié relatif aux volontariats militaires ;

Vu le décret n° 2008-959 du 12 septembre 2008 modifié relatif aux militaires commissionnés ;

Vu le décret n° 2008-961 du 12 septembre 2008 modifié relatif aux militaires engagés ;

Vu le décret n° 2019-194 du 15 mars 2019 modifié portant statut particulier des officiers du corps technique et administratif de l'armée de terre ;

Vu l'arrêté du 29 mars 2021 (Évaluation médicale des militaires) modifié relatif à la détermination du profil médical d'aptitude en cas de pathologie médicale ou chirurgicale ;

Vu l'arrêté du 22 juillet 2021 (Examens médicaux obligatoires pour les pilotes militaires) relatif à la détermination et au contrôle de l'aptitude médicale du personnel navigant des forces armées et formations rattachées ;

Vu l'arrêté du 21 avril 2022 (Règles de santé pour les militaires) modifié relatif à la détermination et au contrôle de l'aptitude médicale à servir du personnel militaire ;

Vu l'arrêté du 22 septembre 2023 (Règles de santé pour les militaires de l'armée de terre) relatif aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de terre,

Arrête :

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Extension des normes médicales pour les militaires de la réserve opérationnelle

Résumé. Les normes médicales de maintien en service s'appliquent désormais aussi aux engagements initiaux des militaires de la réserve opérationnelle.

A modifié les dispositions suivantes :

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Inclusion des télépilotes dans les règles des pilotes

Résumé. Les télépilotes sont désormais inclus dans les pilotes pour les examens médicaux et les règles des drones M-IV de plus de 150 kg.

A modifié les dispositions suivantes :

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Remplacement du terme télépilote par pilote et commandant de bord

Résumé. Les termes 'télépilote' sont remplacés par 'pilote et commandant de bord' pour les aéronefs pilotés à distance de catégorie M-IV, clarifiant ainsi les rôles concernés par les contrôles médicaux.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification des Dispositions de l'Arreté du 22 septembre 2023

Résumé. Cet article change des règles d'un autre arrêté.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 22 septembre 2023Art.
- Arrêté du 22 septembre 2023
Art. null

En vigueur depuis le 29 décembre 2023

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Modification des tableaux de l'annexe II

Résumé. Les anciens tableaux de l'annexe II sont remplacés par des nouveaux.

Les tableaux A et B de l'annexe II du même arrêté sont remplacés par les tableaux suivants :

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Modification d'un arrêté

Résumé. Un arrêté du 21 décembre 2023 modifie un autre arrêté du 22 septembre de la même année.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 22 septembre 2023Art.
- Arrêté du 22 septembre 2023
Art. null
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Modification des dispositions d'un arrêté antérieur

Résumé. L'article 6 change des règles d'un arrêté précédent, en supprimant une règle qui n'était pas numérotée.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 22 septembre 2023Art.
- Arrêté du 22 septembre 2023
Art. null
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Modification d'un arrêté antérieur

Résumé. L'article 7 efface un article de l'arrêté du 22 septembre 2023.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 22 septembre 2023Art.
- Arrêté du 22 septembre 2023
Art. null
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Modification d'un arrêté antérieur

Résumé. Cet article change l'arrêté du 22 septembre 2023.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 22 septembre 2023Art.
- Arrêté du 22 septembre 2023
Art. null

En vigueur depuis le 29 décembre 2023

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Publication au JORF

Résumé. Cet arrêté sera rendu public dans le journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 21 décembre 2023.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur des ressources humaines de l'armée de terre,

M. Conruyt

En vigueur depuis le vendredi 29 décembre 2023

Arrêté du 21 décembre 2023
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Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8
Article 9