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Section 3

Les normes médicales de maintien en service

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Article 23

Normes médicales de maintien en service pour les personnels navigants affectés à l'étranger

JORF n°0225 du 28 septembre 2023

Article 22

Article 22

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Périodicité des examens médicaux pour le personnel navigant et lié à la mise en œuvre des aéronefs de l'armée de terre

Résumé Les pilotes et autres personnels de l'armée de terre passent des examens médicaux réguliers, dont la fréquence dépend de leur rôle et de leur âge.

Les examens spécifiés à l'article 21 sont effectuées selon les périodicités du tableau ci-dessous :

| SPÉCIALITÉ |Périodicité de l'expertise
révisionnelle en CEMPN|Périodicité de la visite
intermédiaire de contrôle|Commentaires| |---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|---------------------------------------------------------|----------------------------------------------------------|------------| | Pilote navigant et mécanicien navigant
ayant la qualification « d'essai et de réception » | 6 mois | | | | Personnel navigant (pilote, mécanicien d'équipage) | 24 mois | 6 mois | | | Contrôleur de circulation aérienne (CCA) | 24 mois avant 40 ans | 12 mois | (A) | | Télépilote et commandant de bord d'aéronef piloté
à distance (APAD) de catégorie M-IV (>150kg) | 24 mois | 12 mois | (B) | |(A) L'attestation d'aptitude médicale exigée pour rendre les services du contrôle de la circulation aérienne générale (CAG) est délivrée par les CEMPN qui sont agréés par la direction générale de l'aviation civile (DGAC). Le personnel contrôleur aérien positionné sur un poste exigeant l'aptitude médicale « classe 3 » (contrôle de la circulation aérienne générale) et dont l'âge est supérieur à 40 ans se soumet à une visite annuelle en CEMPN.
(B) Pour les systèmes de drones de catégorie M-I, M-II et M-III, l'aptitude médicale n'est pas soumise à une visite d'admission particulière pratiquée en CEMPN et aucun minima de profil médical n'est exigé autre que celui nécessaire à l'obtention de l'aptitude médicale générale exigée dans les armées.| | | |

1 version

Historique des versions

Version 1

Les examens spécifiés à l'article 21 sont effectuées selon les périodicités du tableau ci-dessous :

SPÉCIALITÉ

Périodicité de l'expertise

révisionnelle en CEMPN

Périodicité de la visite

intermédiaire de contrôle

Commentaires

Pilote navigant et mécanicien navigant

ayant la qualification « d'essai et de réception »

6 mois

Personnel navigant (pilote, mécanicien d'équipage)

24 mois

6 mois

Contrôleur de circulation aérienne (CCA)

24 mois avant 40 ans

12 mois

(A)

Télépilote et commandant de bord d'aéronef piloté

à distance (APAD) de catégorie M-IV (>150kg)

24 mois

12 mois

(B)

(A) L'attestation d'aptitude médicale exigée pour rendre les services du contrôle de la circulation aérienne générale (CAG) est délivrée par les CEMPN qui sont agréés par la direction générale de l'aviation civile (DGAC). Le personnel contrôleur aérien positionné sur un poste exigeant l'aptitude médicale « classe 3 » (contrôle de la circulation aérienne générale) et dont l'âge est supérieur à 40 ans se soumet à une visite annuelle en CEMPN.

(B) Pour les systèmes de drones de catégorie M-I, M-II et M-III, l'aptitude médicale n'est pas soumise à une visite d'admission particulière pratiquée en CEMPN et aucun minima de profil médical n'est exigé autre que celui nécessaire à l'obtention de l'aptitude médicale générale exigée dans les armées.