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Chapitre II

DISPOSITIONS PARTICULIÈRES APPLICABLES AU PERSONNEL NAVIGANT ET AU PERSONNEL LIÉ À LA MISE EN ŒUVRE DES AÉRONEFS HABITÉS ET NON HABITÉS DE L'ARMÉE DE TERRE

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Article 16

Expertises et normes médicales pour le personnel navigant de l'armée de terre

JORF n°0225 du 28 septembre 2023

Article 15

Article 15

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Champ d'application des dispositions particulières pour le personnel navigant et lié à la mise en œuvre des aéronefs de l'Armée de Terre

Résumé Il dit qui doit suivre les règles pour les avions et les drones de l'armée.

Les dispositions du présent chapitre s'appliquent :

- aux pilotes et commandants de bord d'aéronefs ;
- aux contrôleurs de la circulation aérienne ;
- aux télépilotes et commandants de bord d'aéronefs pilotés à distance (APAD) pour les drones M-IV (>150kg) ;
- aux mécaniciens d'équipage.

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Version 1

Les dispositions du présent chapitre s'appliquent :

- aux pilotes et commandants de bord d'aéronefs ;

- aux contrôleurs de la circulation aérienne ;

- aux télépilotes et commandants de bord d'aéronefs pilotés à distance (APAD) pour les drones M-IV (>150kg) ;

- aux mécaniciens d'équipage.