JORF n°0225 du 28 septembre 2023

Article 16

Article 16

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Expertises et normes médicales pour le personnel navigant de l'armée de terre

Résumé Les candidats à certains postes de l'armée de terre doivent passer des examens médicaux et respecter des normes pour voler, qui sont classées en quatre catégories, et ces normes s'appliquent dès leur inscription sur la liste de vol.

Les candidats à l'une des spécialités du personnel navigant (PN), à la spécialité de contrôleur de circulation aérienne, télépilote et commandant de bord d'aéronef piloté à distance M-IV sont soumis à des expertises pratiquées par des organismes d'expertise spécialisés selon les modalités définies par l'arrêté du 22 juillet 2021 susvisé.
Les normes médicales d'aptitude auxquelles doivent satisfaire le PN et le personnel lié à la mise en œuvre des aéronefs habités et non habités de l'armée de terre sont détaillées en annexe IV. Elles sont réparties en quatre « standards » dont la combinaison constitue le profil « aviation ».
Pour chacun des standards, l'attribution des coefficients permet de préciser la catégorie dans laquelle l'intéressé doit être classé.
Concernant le PN, dès l'inscription sur la liste à l'air n° 2 et le début des vols, les standards minimaux révisionnels définis à l'annexe IV du présent arrêté sont appliqués.


Historique des versions

Version 1

Les candidats à l'une des spécialités du personnel navigant (PN), à la spécialité de contrôleur de circulation aérienne, télépilote et commandant de bord d'aéronef piloté à distance M-IV sont soumis à des expertises pratiquées par des organismes d'expertise spécialisés selon les modalités définies par l'arrêté du 22 juillet 2021 susvisé.

Les normes médicales d'aptitude auxquelles doivent satisfaire le PN et le personnel lié à la mise en œuvre des aéronefs habités et non habités de l'armée de terre sont détaillées en annexe IV. Elles sont réparties en quatre « standards » dont la combinaison constitue le profil « aviation ».

Pour chacun des standards, l'attribution des coefficients permet de préciser la catégorie dans laquelle l'intéressé doit être classé.

Concernant le PN, dès l'inscription sur la liste à l'air n° 2 et le début des vols, les standards minimaux révisionnels définis à l'annexe IV du présent arrêté sont appliqués.