Arrêté du 1er décembre 2011

Article 1

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Article 1

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 14 mai 2004

Sct. Section 1 : Dispositions relatives au régime des autorisations défini au chapitre V-I " Des rayonnements ionisants " du

code de la santé publique

., Art. 1, Art. 2, Sct. Section 2 : Dispositions concernant le régime de déclaration d'utilisation des rayons X à des fins de diagnostic médical et dentaire (hors équipements matériels lourds)., Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 8

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Abrogation d'articles sur les autorisations nucléaires et radiologiques

Résumé. L'arrêté du 1er décembre 2011 abroge plusieurs articles de l'arrêté du 14 mai 2004 concernant le régime des autorisations et déclarations pour les activités nucléaires et l'utilisation des rayons X à des fins médicales.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 14 mai 2004Sct. Section 1 : Dispositions relatives au régime des autorisations défini au chapitre V-I " Des rayonnements ionisants " du code de la santé publique.Arrêté du 14 mai 2004Art. 1Arrêté du 14 mai 2004Art. 2
- Arrêté du 14 mai 2004
Sct. Section 1 : Dispositions relatives au régime des autorisations défini au chapitre V-I " Des rayonnements ionisants " du code de la santé publique., Art. 1, Art. 2, Sct. Section 2 : Dispositions concernant le régime de déclaration d'utilisation des rayons X à des fins de diagnostic médical et dentaire (hors équipements matériels lourds)., Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 8

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