Arrêté du 23 avril 2002

Article 17

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Article 17

Afin d'assurer la cohérence pédagogique, les universités définissent les règles de progression dans le cadre des parcours qu'elles organisent et, notamment, les conditions dans lesquelles un étudiant peut suivre les diverses unités d'enseignement proposées.
Cette organisation permet les réorientations par la mise en oeuvre de passerelles.

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Abrogé1 septembre 2012

Créé le 1 mai 2002 · Abrogé le 1 septembre 2012

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Organisation des parcours universitaires

Résumé. Les universités organisent des parcours d'études avec des règles de progression et des passerelles pour les réorientations.

Afin d'assurer la cohérence pédagogique, les universités définissent les règles de progression dans le cadre des parcours qu'elles organisent et, notamment, les conditions dans lesquelles un étudiant peut suivre les diverses unités d'enseignement proposées.
Cette organisation permet les réorientations par la mise en oeuvre de passerelles.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 1 mai 2002 au vendredi 31 août 2012

Source : Légifrance