Abrogé par Arrêté du 15 mai 2019 - art. 9
Créé le 15 juillet 1990 · Abrogé le 1 septembre 2020
Le diplôme du brevet professionnel, option Technicien de recherche développement, peut être délivré selon les dispositions prévues au troisième alinéa de l'article 4 du décret du 3 avril 1990 susvisé. Dans ce cas, il est subordonné à la réussite à un examen public comprenant sept épreuves terminales, écrites, orales ou pratiques.
Elles ont pour objet le contrôle de l'atteinte des objectifs terminaux des unités constitutives des six domaines du référentiel du diplôme.
L'examen peut être organisé en une seule session ou épreuve par épreuve.
Le règlement de l'examen figure en annexe III du présent arrêté (1).