Arrête:
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JORF n°162 du 14 juillet 1990
Arrêté du 5 juin 1990
Le ministre de l'agriculture et de la forêt,
Vu le décret no 81-605 du 18 mai 1981 pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes en ce qui concerne le commerce des semences et plants;
Vu le décret no 84-82 du 2 février 1984 portant réorganisation du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (section Betteraves et chicorée industrielle),
(a) Variété demeurant communautaire.
(b) Délai de commercialisation: 31 décembre 1992.
(c) Délai de commercialisation: 31 décembre 1993.
Art. 1er. - Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans à compter de la date du présent arrêté, les variétés désignées ci-après:
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0162 du 14/07/1990
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Art. 2. - Est inscrite au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans à compter de la date du présent arrêté, la variété de betterave désignée ci-après:
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0162 du 14/07/1990
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Art. 3. - Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 1990, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) des variétés de betterave désignées ci-après:
Betterave fourragère:
- multigerme: Rota, Tetra rouge;
- monogerme: Kyros, Monriac, Trestel, Vermon.
Betterave sucrière:
- monogerme génétique: Arigomono, Ceres Solimer, Novadima.
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Art. 4. - Est prononcé, à la date du présent arrêté et jusqu'à échéance d'inscription, le transfert de la liste des variétés dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) à la liste des variétés dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B) du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France des variétés de betterave désignées ci-après:
Betterave sucrière:
- monogerme génétique: Ibis, Novadima.
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Art. 5. - Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), les variétés de betterave désignées ci-après:
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A échéance du 31 décembre 1989
Betterave sucrière:
- monogerme génétique: Bonamono (b), Delamon (a), Norma (b), Tosca (a),
Virtus (a).
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A la demande de l'obtenteur
Betterave sucrière:
- monogerme génétique: As (a), Duchesse (c), Elsa (c), Gemini (a), Mirage (c).
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Art. 6. - Est radiée du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à échéance du 31 décembre 1989, la variété de betterave désignée ci-après:
Betterave sucrière:
- monogerme génétique: Vytomo.
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Art. 7. - Sont prononcées, à la date du présent arrêté, les déclarations de synonymie suivantes:
Betterave sucrière:
- multigerme: Desprez Poly N=Vedepoly (Maroc);
- monogerme génétique: Cresus=Desta (Pologne).
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Art. 8. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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INSCRIPTION AUDIT CATALOGUE POUR UNE DUREE DE 10 ANS,A COMPTER DU 14-07-1990 D'ESPECES ET VARIETES DE PLANTES CULTIVEES EN FRANCE DONT LES SEMENCES PEUVENT ETRE:
COMMERCIALISEES EN FRANCE (LISTE A),
MULTIPLIEES EN FRANCE EN VUE DE LEUR EXPORTATION (LISTE B).
PROLONGATION JUSQU'AU 01-01-1995,DE L'INSCRIPTION DE VARIETES DE BETTERAVES (LISTE A).
TRANSFERT A DATER DU 14-07-1990 ET JUSQU'A ECHEANCE D'INSCRIPTION DE LA LISTE A A LA LISTE B,DE LA BETTERAVE SUCRIERE: MONOGERME GENETIQUE (IBIS,NOVADIMA).
RADIATION DE VARIETES DE BETTERAVES DES LISTES A ET B.
DECLARATION DE SYNONYMIE A DATER DU 14-07-1990.
Fait à Paris, le 5 juin 1990.
Pour le ministre et par délégation:
Le directeur de la production
et des échanges,
B. VIAL